Arrêté n° 41 du 13 novembre 2009
Dates
Date
13 novembre 2009
Sortie
13 novembre 2009
JO
24 novembre 2009
Objet
Arrêté du 13 novembre 2009 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 13 novembre 2009, M. ESPALIEU (Jacques), ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er groupe, est nommé directeur départemental de l'équipement de la Dordogne à compter du 15 novembre 2009