Arrêté n° 37 du 14 décembre 2009
Dates
Date
14 décembre 2009
Sortie
14 décembre 2009
JO
23 décembre 2009
Objet
Arrêté du 14 décembre 2009 portant nomination (centres d'études techniques de l'équipement)
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 14 décembre 2009, M. PASQUET (Richard), ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur du centre d'études techniques de l'équipement du Sud-Ouest à compter du 1er janvier 2010.