Arrêté n° 36 du 9 septembre 2013
Dates
Date
9 septembre 2013
Sortie
9 septembre 2013
JO
21 septembre 2013
Objet
Arrêté du 9 septembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 9 septembre 2013, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne :
En qualité de représentants du personnel
Titulaire : M. Dominique Tesseyre, en remplacement de Mlle Marie-Christine Moulis.
Suppléant : M. Robert Estrade.