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Reglementation

Arrêté n° 34 du 18 février 2008

Dates

Date

18 février 2008

Sortie

18 février 2008

JO

4 mars 2008

Objet

Arrêté du 18 février 2008 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides

Texte complet

Article 1 Sont nommés membres de la Commission des produits chimiques et biocides : Au titre de l'Etat Représentant désigné par le ministre chargé de la recherche En tant que titulaire : Le directeur adjoint du département « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation ou son représentant, en remplacement du conseiller scientifique adjoint pour la chimie et ses interfaces. En tant que suppléant : Le chargé de mission interface chimie/biologie du département « Chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation ou son représentant, en remplacement de la directrice de recherches au Centre national de la recherche scientifique, laboratoire des interactions moléculaires et réactivité chimique et photochimique. Au titre des professionnels Représentant de l'Union des industries chimiques En tant que suppléant : M. Claude Bourgeois, en remplacement de M. Philippe Lemaire. Au titre des associations de défense de la santé, des consommateurs ou de l'environnement En tant que titulaire : Mme Roxane Roger-Deneuville, en remplacement de M. Olivier Le Curieux-Belfond. Au titre des agences, centres et instituts d'expertise Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail En tant que titulaire : M. Philippe Juvin, chef du département ARChE, en remplacement de M. Dominique Gombert. En tant que suppléant : M. Aymeric Dopter, chef de l'unité toxicologie au sein du pôle biocides du département ARChE, en remplacement de Mme Frédérique Touffet. Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments En tant que titulaire : M. Jean-Marc Frémy, responsable de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques, en remplacement de Mme Marie-Hélène Loulergue. En tant que suppléante : Mme Nathalie Arnich, chargée de projets scientifiques au sein de l'unité d'évaluation des risques physico-chimiques, en remplacement de M. Jean-Marc Frémy. Représentant de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé En tant que suppléante : Mme Anne Laurent, chef du département de l'évaluation des produits cosmétiques, biocides et de tatouages, en remplacement de Mme Arila Pochet. Représentant des centres antipoison et de toxicovigilance En tant que suppléant : Le docteur Jacques Manel, praticien hospitalier, chef de service du centre antipoison et de toxicovigilance du centre hospitalier universitaire de Nancy, en remplacement du docteur Laurence Gamelin. Article 2 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.