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Reglementation

Arrêté n° 33 du 16 juin 2008

Dates

Date

16 juin 2008

Sortie

16 juin 2008

JO

18 juin 2008

Objet

Arrêté du 16 juin 2008 portant nomination au comité de l'environnement polaire

Texte complet

Par arrêté du Premier ministre en date du 16 juin 2008, sont nommés membres du comité de l'environnement polaire : Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères : M. Ségura (Serge), sous-directeur du droit de la mer, des pêches et de l'Antarctique à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères et européennes, en remplacement de M. Trinquier (Michel), appelé à d'autres fonctions. Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer : M. Cottin (Jean-Yves), professeur de géologie à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne, en remplacement de M. Giret (André), démissionnaire.