Arrêté n° 31 du 4 août 2014
Dates
Date
4 août 2014
Sortie
4 août 2014
JO
14 août 2014
Objet
Arrêté du 4 août 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 4 août 2014, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie :
En qualité de représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
M. Jean-François BEL.
M. Jean-Pierre ABEL.
M. Denis MERVILLE.
M. Claude HALBECQ.
M. Philippe LAURENT.
M. Michel THOURY.
M. Jean-Jacques THOMAS.
Mme Martine BLONDEL.
M. Gilles DELBOS.
Mme Corinne RUFET.
M. André LEFEBVRE.
En qualité de représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professions agricoles :
M. Serge DESLANDES.
Professions industrielles :
M. Christian LECUSSAN.
Fédérations départementales des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique :
M. Léopold SARTEAU.
Association agréée de protection de l'environnement :
M. Philippe LAGAUTERIE.
Association nationale de consommateurs :
Mme Jeannette PRETOT.
Autres usagers :
M. Rémi LOUBEYRE.
M. Maurice LOMBARD.
M. Alain VICAUD.
Mme Christiane VACHER.
M. François DESMONTS.
M. Bruno HUVELIN.
En qualité de représentants mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-33 du code de l'environnement
Représentants du personnel :
Titulaire : M. Hubert FERRAND.
Suppléant : M. Emmanuel JESTIN.