Arrêté n° 23 du 2 août 2013
Dates
Date
2 août 2013
Sortie
2 août 2013
JO
10 septembre 2013
Objet
Arrêté du 2 août 2013 portant démission (ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts)
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt en date du 2 août 2013, la démission de M. Olivier LIEVEN, ingénieur-élève des ponts, des eaux et des forêts, est acceptée à compter du 1er août 2013.