Arrêté n° 111 du 15 juin 2009

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 15 juin 2009, l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination des membres de l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est remplacé par les dispositions suivantes : « Sont nommées représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : TITULAIRES SUPPLÉANTS COMITÉS RÉGIONAUX représentés M. Olivier LEPRETRE M. Stéphane PINTO M. Michel FOURNIER M. Thierry LEPRETRE M. Philippe NOWE M. Pierre RAMET Nord - Pas-de-Calais - Picardie M. Alexis MAHEUT M. Jean-Louis SAGOT Haute-Normandie M. Eric LEGUELINEL M. Michel ROBIN M. Dimitri ROGOFF M. Michel REGUER Basse-Normandie M. André LE BERRE Mme Sylvie ROUX M. Joël BROSSIER M. Alain COUDRAY M. Pascal LECLERC M. Emmanuel KELBERINE M. R. LE GOFF M. H. LE COUPANNEC M.-P. SELLIN M. J.-F. LE LEVIER M. J.-M. HERVIOUX M. P. LABBE Bretagne M. Hugues AUTRET M. Daniel LEGE M. Louis VILAINE M. Noël MEUNIER M. Xavier TIMBO M. Laurent ROBLET Pays de la Loire M. Pascal HEID M. Patrick CHEVRIER M. Eric RENAUD M. Joël LEBON Poitou-Charentes M. Serge LARZABAL M. Francis FAVROUL Aquitaine M. Henri GRONZIO M. Robert AVERSA M. Manuel LIBERTI M. Bernard PEREZ Languedoc-Roussillon M. Mourad KAHOUL M. Didier DEVANDEUL Provence ― Alpes ― Côte d'Azur M. Gérard ROMITI M. Eric VILLAIN Corse M. Jocelyn MEDAILLE M. Daniel ETIENNE Guyane M. Eric PAYET M. Laurent VIRAPOULÉ Réunion M. Olivier MARIE-REINE M. Ernest LEGER Martinique A nommer ultérieurement A nommer ultérieurement Guadeloupe « Sont nommées représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Jacques BURGAUD M. Firmin PHILIPPE M. Raphaël SCANNAPIECO M. Majid BOUAYAD AGHA M. Jean-Michel LABROUSSE M. Eric TARAUD M. Guy MIRETE Mme Jacqueline RABIC M. Valère MOULIN M. Thierry JACOB M. José JOUNEAU M. Jean-François LEROY M. Bertrand WENDLING M. Mohamed ZEAGHGOUD M. Claude HERBRETEAU M. Sébastien CHAUVET M. Pascal GERMA M. Jacky DARNIS M. François SAINT-AURET M. Camille ETNA FFSPM-M M. Armand QUENTEL M. Jean-Pierre CARVAL M. Jean-Jacques TANGUY M. Olivier LE NEZET M. Guy LE RHUN M. Patrick ROYAN M. Christian ELLAPIN M. Bruno CLAQUIN M. Patrick LAPART M. Loïc ORVOËN M. Joël LE GALL M. Fernand CALVEZ M. Yvon LE FALHER M. Bernard LE NOAN M. Christophe GUILLEVIN M. Laurent GUGUIN M. Christophe BEAUNE M. Roland GARGADENNEC UM-CFDT M. Bruno DACHICOURT M. Pascal ENILORAC M. François PATRICK M. William DEVISME M. Jean-Philippe BECQUELIN M. Jean-Marie FAMCHON M. Julien LEPRÊTRE M. Marc WACOGNE SMP-CFTC M. André HAEZEBROUK M. Dominique BLANCHARD M. Jean-Paul GUYADER M. Robert BOUGUEON M. Jean-Yves ELISSALDE M. Frédéric DROGERIS M. Denis MORENO M. Bernard LAVAGEN M. Philippe DUVAL M. Didier MARTINEZ FNSM-CGT M. Jean-François FLORES M. Christian MOLINERO M. Jean-Gérald LUBRANO M. Michel MEACCI FNAM B. ― Catégorie des salariés de la pêche à pied maritime TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Frédéric CHARRIER M. Bernard MONCARNIE FFSPM-M M. Philippe ORVEILLON M. Ronan LE CORRE UM-CFDT M. Michel COMBET M. Paul GROS FNSM-CGT C. ― Catégorie des salariés des élevages marins TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. William TILLET M. Didier RANC FFSPM-M M. David SOUPLET M. Stéphane HERY UM-CFDT M. Adrien LE MENACH M. Didier LE MENACH FNSM-CGT « Sont nommées représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Paul FRANCOISE M. Ludovic LEROUX M. Michel CROCHET M. Franck LALANDE M. Eric BLANC M. Jean-Louis LECAPLAIN M. Vincent BUSTAMENTE M. Marcel CICCONE M. Stanislas SIMON M. Bernard PERRAUDEAU FFSPM-PP M. Christophe LOMEL M. Jean THIEBAULT M. Jonathan DELSART M. Tony FAIT SYMPA-CFDT M. Didier GOUYEC M. Dominique MAHAUT SNMPA-CGT M. Luc RAMET M. Thierry RAMET SNAPP-CFTC M. Michel ROUANES Mme Mélanie PRAT SNCEP M. Francis FERRIGNO M. Augustin CANE M. Antoine LUBRANO Mme Aurélie CANE FNAM B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Yvon RIVA M. Antoine DHELLEMMES (*) M. Yannick LAURI M. Patrick SOISSON (*) M. Patrice LEDUC (*) Mme Soazig LE GALL M. Fabien DULON M. Jean-Marie ZARZA M. Michel GOUJON M. Jean-Yves LABBE M. Jean-Marc LE GARREC M. Marc GHIGLIA Mme Axelle BODMER M. Christophe DUBOIS M. Jean-Pierre LEVISAGE M. Jean-Marc RIO UAPF M. Michel DAVIAUD Mme Marie ADEMAR M. Yannick HEMEURY M. Jean PORCHER (*) Mme Marjolaine DESCOTERE M. Jean-Luc JAUFFRAIS M. Moïse RAMAIEL M. Serge LEFRANC Mme Sylvie FRELAUD M. Roland QUARANTE FFSPM-PP M. Philippe JOUVE M. Alain THOMAS SYMPA-CFDT M. Pierre-Georges DACHICOURT M. Denis GILLON M. Jean-Marie WACOGNE M. Gérard WACOGNE SNAPP-CFTC M. Edouard PAGES M. Bertrand CAMBUSY FNAM M. José HULEUX (*) M. Patrice HAEZEBROUK SNMPA-CGT (*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires. C. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Bernard CONAN M. Yannick CALVEZ SYMPA-CFDT M. Jean-Philippe GALLAS M. Alain BRIAND FFSPM-PP Mme Renée MICHON M. Michel NICOLAY SNAPP-CFTC D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Dominique DUVAL M. Max PALLADIN SFAM M. Denis ROBIOLE M. Christophe HERY FFSPM-PP M. Gilles TATANIA M. Hubert BATY FNAM « Sont nommées représentantes des coopératives maritimes à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Vincent TOULOUMON (*) M. Richard BROUZES (*) M. Gérard CHAZAL M. Thierry BILLIEN M. Patrice DONNART (*) Mme Liliane CARRIOU M. Dominique ADAM M. Christian PITRA M. Alain DURAND M. Pierre DUFAILLY (*) M. Bruno LIGUORI M. Philippe MÉRABET (*) M. Gérald ÉVIN M. Marcel LE ROY Mme Julie RIGAUD (*) M. Michel GIBLAINE M. Bruno MARGOLLÉ M. Stéphane LEBLOND M. Yann AUFFRET M. Jean-François SÉCHET M. André GUÉGUEN M. Tristan DOUARD M. Anthony LE HUCHE M. Bertrand FORTINEAU M. Edouard DATTIN M. David MILLY M. Pierre D'ACCUNTO M. Damien VENZAT M. Georges LE LEC M. Rabah BOUCIF M. Luc BLIN M. Michel RIDEAU CCMCM (*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires. « Sont nommées représentantes des entreprises du premier achat à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. - Au titre des chefs d'entreprise TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Georges THOMAS M. Damien LEVALLOIS M. Philippe VIOLLEAU Mme Emmanuelle SAUVION M. Jacques PERSON M. Joël PICHON M. Pascal HENNEQUIN M. Jacques-Olivier MORENO UMF M. Pierre JESSEL M. Daniel HUCHÉ FNSPCPC B. ― Au titre des salariés TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Anthony TETARD M. Henri LE FAY M. Pascal MINERY M. Stéphane DEROUICHE M. Daniel MANCA M. Yves TUAL FNPD-CGT M. Stéphane GAUTER M. Régis DROUIN M. Frédéric MALTERRE M. Michel MOREL FGA-CFDT « Sont nommées représentantes des entreprises de la conserve à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. - Au titre des chefs d'entreprise TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Pierre COMMERE M. Vincent TRUELLE M. Adolfo VALSECCHI M. Jean-François HUG FIAC B. - Au titre des salariés TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Michel LEGOFF A nommer ultérieurement FNAF-CGT M. Marc GOUEDIC M. Hervé LE PAPE FGA-CFDT « Sont nommées représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. - Au titre des chefs d'entreprise TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Jean-Louis MEURIC M. Pierre TREMEL M. Xavier OUDIN M. Christian MILLET SNFPSC B. - Au titre des salariés TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Jean-Claude LAMANDE A nommer ultérieurement FNAF-CGT M. Daniel LEFEVRE M. Daniel LE JUEZ FGA-CFDT « Sont nommées représentantes des entreprises du salage, du saurissage et du séchage de poissons à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. - Au titre des chefs d'entreprise TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Christophe FOURNIER M. Aymeric CHRZAN SNSSP B. - Au titre des salariés TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. Tony HAUTBOIS M. Philippe SILLIAU FNPD-CGT « Sont nommées représentantes du secteur des algues marines à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent : A. ― Au titre des chefs d'entreprise TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles A nommer ultérieurement A nommer ultérieurement CSNAM B. ― Au titre des salariés TITULAIRES SUPPLÉANTS ORGANISATIONS professionnelles M. André LE GALL M. Fabien GUIMBRETIERE FGA-CFDT Les représentants titulaires nommés par le présent arrêté ne peuvent se faire remplacer, en cas d'absence ou d'empêchement, que par le suppléant dont le nom figure au regard du leur. »