Arrêté n° 104 du 29 juin 2009
Dates
Date
29 juin 2009
Sortie
29 juin 2009
JO
11 juillet 2009
Objet
Arrêté du 29 juin 2009 portant nomination des membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 29 juin 2009, sont nommées représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
COMITÉS RÉGIONAUX REPRÉSENTÉS
M. Olivier LEPRETRE
A désigner ultérieurement
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
A désigner ultérieurement
A désigner ultérieurement
Haute-Normandie
M. Eric LEGUELINEL
M. Dimitri ROGOFF
Basse-Normandie
M. André LEBERRE
A désigner ultérieurement
Bretagne
M. Hugues AUTRET
M. Noël MEUNIER
Pays de la Loire
M. Michel CROCHET
M. Pascal HEID
Poitou-Charentes
M. Serge LARZABAL
M. Francis FAVROUL
Aquitaine
M. Henri GRONZIO
M. Denis MORENO
Languedoc-Roussillon
M. Mourad KAHOUL
M. Didier DEVANDEUL
Provence-Alpes-Côte d'Azur
M. Gérard ROMITI
M. Eric VILLAIN
Corse
Sont nommées représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires
titulaires d'un rôle d'équipage de pêche, des salariés de la pêche à pied maritime et des élevages marins
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Robert AVERSA
M. Guy MIRETE
M. Eric TARAUD
M. Sébastien CHAUVET
M. Raphaël SCANNAPIECO
M. Bertrand WENDLING
FFSPM-M
M. Madjid BOUAYAD AGHA
M. Valère MOULIN
M. Frédéric CHARRIER
M. Bernard MONCARNIE
M. William TILLET
M. Didier RANC
Mme Sylvie ROUX
M. Pascal LECLERC
M. Jean-Pierre CARVAL
M. Jean-Jacques TANGUY
M. Armand QUENTEL
M. Alain COUDRAY
UM-CFDT
M. Daniel LEFEVRE
M. Daniel LEJUEZ
M. Bruno DACHICOURT
M. François PATRICK
M. Pierre RAMET
M. William DEVISME
SMP-CFTC
M. André HAEZEBROUK
M. Frédéric DROGERIS
M. Dominique BLANCHARD
M. Jean-Paul GUYADER
FNSM-CGT
M. Jean-François FLORES
M. Jean-Gérald LUBRANO
FNAM
Sont nommées représentantes des chefs des entreprises de pêche maritime et des élevages marins au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
A. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Paul FRANÇOISE
M. Eric BLANC
M. Olivier MARIE-REINE
M. Franck LALANDE
FFSPM-PP
M. Stéphane PINTO
M. Jean THIEBAULT
SYMPA-CFDT
M. Christian MOLINERO
M. Gilles TATANIA
FNAM
B. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime non embarqués
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Yvon RIVA
M. Michel GOUJON
M. Marc GHIGLIA
M. Yannick LAURI
UAPF
M. Patrick SOISSON (*)
M. Patrice LEDUC (*)
Mme Axelle BODMER
M. Jean-Pierre LEVISAGE
M. Michel DAVIAU
M. Patrick CHEVRIER
M. Yannick HEMEURY
M. Sylvie FRELAUD
FFSPM-PP
M. Philippe JOUVE
M. Emmanuel KELBERINE
SYMPA-CFDT
M. Pierre-Georges DACHICOURT
M. Jean-Marie WACOGNE
SNAPP-CFTC
M. Edouard PAGES
M. Hubert BATY
FNAM
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires.
C. - Catégorie des chefs d'entreprise de pêche à pied maritime
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Alain BRIAND
A désigner ultérieurement
FFSPM-PP
D. - Catégorie des chefs d'entreprise des élevages marins
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Dominique DUVAL
M. Max PALLADIN
SFAM
Sont nommées représentantes des coopératives maritimes au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Philippe MÉRABET (*)
M. Daniel LÉGÉ
M. Gérald ÉVIN
M. Richard BROUZES
M. Marcel LE ROY
M. Rabah BOUCIF
CCMCM
M. Thierry BILLIEN
Mme Liliane CARRIOU
Mme Julie RIGAUD (*)
M. Luc BLIN
M. Michel GIBLAINE
M. Michel RIDEAU
(*) Membres également représentants des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires.
Sont nommées représentantes des entreprises du premier achat au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d'entreprise
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
Mme Emmanuelle SAUVION
M. Philippe VIOLLEAU
UMF
B. - Au titre des salariés
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Anthony TETARD
M. Tony HAUTBOIS
FNPD-CGT
Sont nommées représentantes des entreprises de la conserve au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d'entreprise
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Pierre COMMERE
M. Vincent TRUELLE
FIAC
B. - Au titre des salariés
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Michel LEGOFF
A désigner ultérieurement
FNAF-CGT
Sont nommées représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d'entreprise
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Pierre TREMEL
A désigner ultérieurement
SNFPSC
B. - Au titre des salariés
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES
M. Alexis MAHEUT
M. Frédéric MALTERRE
CGA-CFDT
Les représentants titulaires nommés par le présent arrêté ne peuvent se faire remplacer, en cas d'absence ou d'empêchement, que par le suppléant dont le nom figure au regard du leur.
