Arrêté n° 86 du 14 octobre 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 14 octobre 2011 : I. ― La composition du comité technique national de prévention n° 1 « Exploitations agricoles et assimilées » est établie comme suit : a) En qualité de représentants des salariés agricoles Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT) Titulaires : Mme Ellaya (Sandrine) et M. Helary (Joël). Suppléants : MM. Lebocey (Guy) et Peuchot (Philippe). Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO) Titulaires : M. Angibaud (Bernard) et Mme Marmande (Jocelyne). Suppléants : MM. Laroche (Olivier) et Duprat (Stéphane). Au titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA/CFDT) Titulaires : M. Swartvagher (Eric) et Mme (Dussel) Bernadette. Suppléants : MM. Guimbretiere (Fabien) et Jeanney (Christian). Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI) Titulaire : M. Grattier (Alain). Suppléant : M. Vanyek (Claude). Au titre de représentants du Syndicat national des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE) Titulaires : MM. Wespiser (Paul) et Girault (Jean-Louis). Suppléants : MM. Verschuere (Christian) et Bodivit (Gautier). b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) Titulaires : Mme Forget (Anne-Sophie), Mme Milan (Martine), MM. Debaire (Gilles), Levacher (Bernard), Boone (Patrick) et Marin (Pierre). Suppléants : Mme Caillat (Muriel), Mme Chambaret (Anne), MM. Cochonneau (Claude), Duquet (Gilles), Sarazin (André) et Dalle (Emmanuel). Au titre de représentants de la Fédération nationale de la propriété privée rurale Titulaire : M. Guespereau (Xavier). Suppléant : M. de Jerphanion (Bruno). II. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 2 « Travaux forestiers » est établie comme suit : a) En qualité de représentants des salariés agricoles Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT) Titulaire : M. Suter (Olivier). Suppléant : M. Hubaut (Cédric). Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO) Titulaire : M. Thuot (Alain). Suppléant : M. Bordenave (Dominique). Au titre de représentants de la Fédération générale agroalimentaire (FGA/CFDT) Titulaire : M. Chedanne (François). Suppléant : M. Veillon (Christian). Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI) Titulaire : M. Christmann (Pierrot). Suppléant : M. Hilbert (Didier). Au titre de représentants du Syndicat national des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE) Titulaire : M. Guyot (Jérôme). Suppléant : M. Bertranet (Régis). b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois FNB Titulaires : MM. Astier (Michel) et Tissandier (Bernard). Suppléant : M. Paquignon (Bernard). Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés de France Titulaire : M. Balsan (Hubert). Suppléant : M. Bouvarel (Luc). Au titre de représentants de l'Office national des forêts (ONF) Titulaire : Mme Manoiline (Florence). Suppléante : M. Legrand (Bernard). Au titre de représentants de la Fédération nationale de la propriété privée rurale Titulaire : M. de Raignac (Michel). Suppléante : Mme Sachot-Poncin (Catherine). III. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 3 « Entreprises d'approvisionnement, de commercialisation et de transformation de produits agricoles » est établie comme suit : a) En qualité de représentants des salariés agricoles Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT) Titulaire : M. Longeon (Jean-Luc). Suppléant : M. Baron (Yves). Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO) Titulaire : M. Leroy (Bruno). Suppléant : M. Pihan (Jean-Marc). Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire (FGA/CFDT) Titulaire : M. Berthelot (Pierre). Suppléant : M. Aucanot (Pascal). Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI) Titulaire : M. Rebillard (Fabrice). Suppléant : M. Mounier Gander (Vincent). Au titre de représentants du Syndicat national des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE) Titulaire : M. Lagrange (Philippe). Suppléant : M. Bendahou (Saïd). Au titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA) Titulaire : M. Tenneguin (Michel). Suppléant : M. Simonnaire (Alain). b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole Au titre de représentants de COOP de France Titulaires : Mme Bouyazza (Ilham), MM. Lespagnol (Laurent), Cardinaud (Bernard) et Bruere (Laurent). Suppléants : Mme Tafani-Avenel (Yvette), Mme Noyelle (Martine), MM. Margarot (Olivier) et Ollivier (Jean-Philippe). IV. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 4 « Entreprises paysagistes, de travaux agricoles et d'artisanat rural » est établie comme suit : a) En qualité de représentants des salariés agricoles Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT) Titulaire : M. Colpin (Joël). Suppléant : M. Vincentz (Laurent). Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO) Titulaire : M. Dahmani (Rabah). Suppléante : Mme Picard (Maryline). Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire (FGA/CFDT) Titulaire : M. Demarest (Emmanuel). Suppléant : M. Martin (Michel). Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI) Titulaire : M. Lesport (Claude). Suppléant : M. Gaborit (Vincent). Au titre de représentants du Syndicat national des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE) Titulaire : M. Lopez (Lorène). Suppléant : M. Gresille (Michel). b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole Au titre de représentants des entrepreneurs des territoires Titulaire : M. Lefort (Jean-Marie). Suppléante : Mme Quenu (Eliane). Au titre de représentants de l'Union nationale des entrepreneurs du paysage (UNEP) Titulaire : M. Coisnon (Gérard). Suppléante : Mme Sauveur (Cécile). Au titre de représentants de la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FUCUMA) Titulaire : M. Bondouy (Guy). Suppléante : Mme Pujol (Sylvie). Au titre de représentant de la Fédération nationale des artisans et petites entreprises en milieu rural (FNAR) Titulaire : M. Trog (Henri). Au titre de représentants de la Chambre nationale de l'artisanat des travaux publics (CNATP) Titulaire : Mme Despret (Françoise). Suppléant : M. Boullard (Francis). V. ― La composition du Comité technique national de prévention n° 5 « Organismes de services » est établie comme suit : a) En qualité de représentants des salariés agricoles Au titre de représentants de la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF/CGT) Titulaire : M. Guillotin (François). Suppléante : Mme Dardel (Marie-Thérèse). Au titre de représentants de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activités annexes (FGTA/FO) Titulaire : M. Mabillon (Jean-Pierre). Suppléant : M. Cuniac (Didier). Au titre de représentants de la Fédération agroalimentaire (FGA/CFDT) Titulaire : M. Beurton (Christophe). Au titre de représentants de la Fédération de l'agriculture (CFTC-AGRI) Titulaire : M. Cuvillier (Emmanuel). Suppléant : M. Naim (Joseph). Au titre de représentants du Syndicat national des cadres d'entreprises agricoles (SNCEA/CFE-CGE) Titulaire : M. Quiltu (Jean-Pierre). Suppléant : M. Orempuller (Philippe). Au titre de représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes agriculture agroalimentaire (UNSA) Titulaire : M. Ott (Thierry). Suppléante : Mme Vignaud (Roselyne). b) En qualité de représentants des employeurs de main-d'œuvre agricole Au titre de représentants de la Fédération nationale du Crédit agricole Titulaires : MM. Meissonnier (Pierre) et Michaut (Michel). Suppléants : MM. Imbault (François) et Raffy (Jean-Jacques). Au titre de représentants de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA) Titulaire : M. Belliard (Jean-François). Suppléante : Mme Faure (Claudine). L'arrêté du 8 novembre 2007 portant nomination des membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles est abrogé.