Arrêté n° 63 du 15 septembre 2016
Dates
Date
15 septembre 2016
Sortie
15 septembre 2016
JO
30 septembre 2016
Objet
Arrêté du 15 septembre 2016 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 septembre 2016, est nommé membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :
En qualité de représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement :
M. Pedro TRIVINO, en remplacement de M. Patrick SIVRY.