Arrêté n° 55 du 16 février 2026
Dates
Date
16 février 2026
Sortie
16 février 2026
JO
27 février 2026
Objet
Arrêté du 16 février 2026 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2024 modifié portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces »
Texte complet
Par arrêté de la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire en date du 16 février 2026, l'arrêté du 5 novembre 2024 portant nomination des membres de la commission professionnelle consultative « Agriculture, agroalimentaire et aménagement des espaces » est modifié comme suit :
1° Au d du 4°, les alinéas :
« M. Robert BENDA (titulaire) ;
« Mme Faustine GOMAND (suppléante) ; »
sont remplacés par les alinéas :
« Mme Marie MARTEAU-BAZOUNI (titulaire) ;
« M. Robert BENDA (suppléant) ; »
2° Au f du 4°, l'alinéa :
« Mme Anne-Laure DUONG (titulaire) ; »
est remplacé par l'alinéa :
« Mme Isabelle SIMON (titulaire) ; ».