Arrêté n° 23 du 21 janvier 2010
Dates
Date
21 janvier 2010
Sortie
21 janvier 2010
JO
8 avril 2010
Objet
Arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 21 janvier 2010, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :
Au titre des personnalités qualifiées
M. Auffret (Stéphane), suppléant, en remplacement de M. Rigaud (Robert).
M. Echaubard (Michel), titulaire, en remplacement de M. Guilbot (Robert).
M. Zagatti (Pierre), suppléant, en remplacement de M. Echaubard (Michel).