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Reglementation

Arrêté n° 194 du 30 avril 2012

Dates

Date

30 avril 2012

Sortie

30 avril 2012

JO

10 mai 2012

Objet

Arrêté du 30 avril 2012 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive

Texte complet

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 30 avril 2012, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité : 1° Au titre des responsables d'établissements : Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Tardy (Frédéric), M. Lebreton (Jacques), suppléants ; M. Caillé (Patrick), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Rigaux (Goulven), suppléants ; M. Hignette (Michel), titulaire ; M. Auffret (Stéphane), M. Huyghe (François), suppléants ; M. Haelewyn (Franck), titulaire ; M. Martin (Samuel), M. Bordat (Thierry), suppléants ; M. Coutant (Pascal), titulaire, M. Bouis (Pierre-Yves), M. Henard (Stéphane), suppléants ; M. Peurière (Georges), titulaire ; M. Bormann Renaud (Eric), M. Halimi (Albert), suppléants. 2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant : M. Plouzeau (Eric), titulaire ; M. Alayse (Jean-Paul), M. Riddell (Michaël), suppléants ; M. Tassigny (Michel), titulaire ; M. Quistinic (Pierre), Mme Robine (Pascale), suppléants ; M. Bureau (Eric), titulaire ; M. Liégeois (Jean-Louis), M. Saint Jalme (Michel), suppléants ; M. Guérineau (Daniel), titulaire ; M. Ragot (Bernard), M. Hovette (Christian), suppléants ; M. Echaubard (Michel), titulaire ; M. Zagatti (Pierre), Mme Rollard (Christine), suppléants. Les arrêtés du 5 novembre 2007 et du 21 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive sont abrogés.