Arrêté n° 16 du 20 janvier 2026

Article 1 Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, section « A-Prothèses du membre inférieur », chapitre III « Adjonctions et variantes opérationnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », paragraphe 6, dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe III », dans la rubrique « Société ÖSSUR France (ÖSSUR) », la nomenclature du code 2734700 relatif à VARI-FLEX est remplacée comme suit : CODE NOMENCLATURE 2734700 Pied restitution énergie, classe III, OSSUR, VARI-FLEX DESCRIPTION Le pied VARI-FLEX est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur avec pyramide mâle intégrée. Le pied VARI-FLEX est composée d'une lame en fibre de carbone. Un revêtement esthétique inclus est disponible en coloris chair ou marron. Les spécifications suivantes correspondent à un pied de longueur 27 cm : - poids du produit avec le revêtement esthétique : 700 g ; - hauteur de construction : 170 mm avec pyramide mâle et revêtement de pied ; - poids maximal de l'utilisateur : 166 kg. Le pied VARI-FLEX est disponible en 9 longueurs (de 22 à 30 cm), en deux hauteurs de talon (10 ou 19 mm) et en 9 catégories de résistance (1 à 9). Le pied VARI-FLEX est garanti 3 ans. Le revêtement esthétique est garanti 6 mois. L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie INDICATION PRISE EN CHARGE Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu'en soit l'étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients justifiant d'un projet de vie incluant : - des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF), - des déplacements en dehors de la maison et d'autres bâtiments (d4602 de la CIF), et - d'autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d'autres lieux divers (code d4608 de la CIF). MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d'énergie à l'identique, la prescription n'est pas restreinte à ce spécialiste. Dans le cas d'une prescription d'un pied de classe III (autres activités précisées relatives au fait de se déplacer dans d'autres lieux divers), le prescripteur devra spécifier le type d'activités motivant le choix de cette classe de pied. REFERENCES PRISES EN CHARGE Pied avec pyramide mâle : Longueur 22 cm : VFPE1220 ; VFPE1222 ; VFPE2220 ; VFPE2222 ; VFPE3220 ; VFPE3222 ; VFPE4220 ; VFPE4222 ; VFPE5220 ; VFPE5222 ; VFPE6220 ; VFPE6222 Longueur 23 cm : VFPE1230 ; VFPE1232 ; VFPE2230 ; VFPE2232 ; VFPE3230 ; VFPE3232 ; VFPE4230 ; VFPE4232 ; VFPE5230 ; VFPE5232 ; VFPE6230 ; VFPE6232 Longueur 24 cm : VFPE1240 ; VFPE1242 ; VFPE2240 ; VFPE2242 ; VFPE3240 ; VFPE3242 ; VFPE4240 ; VFPE4242 ; VFPE5240 ; VFPE5242 ; VFPE6240 ; VFPE6242 Longueur 25 cm : VFPE1250 ; VFPE1252 ; VFPE2250 ; VFPE2252 ; VFPE3250 ; VFPE3252 ; VFPE4250 ; VFPE4252 ; VFPE5250 ; VFPE5252 ; VFPE6250 ; VFPE6252 ; VFPE7250 ; VFPE7252 ; VFPE8250 ; VFPE8252 ; VFPE9250 ; VFPE9252 Longueur 26 cm : VFPE1260 ; VFPE1262 ; VFPE2260 ; VFPE2262 ; VFPE3260 ; VFPE3262 ; VFPE4260 ; VFPE4262 ; VFPE5260 ; VFPE5262 ; VFPE6260 ; VFPE6262 ; VFPE7260 ; VFPE7262 ; VFPE8260 ; VFPE8262 ; VFPE9260 ; VFPE9262 Longueur 27 cm : VFPE1270 ; VFPE1272 ; VFPE2270 ; VFPE2272 ; VFPE3270 ; VFPE3272 ; VFPE4270 ; VFPE4272 ; VFPE5270 ; VFPE5272 ; VFPE6270 ; VFPE6272 ; VFPE7270 ; VFPE7272 ; VFPE8270 ; VFPE8272 ; VFPE9270 ; VFPE9272 Longueur 28 cm : VFPE1280 ; VFPE1282 ; VFPE2280 ; VFPE2282 ; VFPE3280 ; VFPE3282 ; VFPE4280 ; VFPE4282 ; VFPE5280 ; VFPE5282 ; VFPE6280 ; VFPE6282 ; VFPE7280 ; VFPE7282 ; VFPE8280 ; VFPE8282 ; VFPE9280 ; VFPE9282 Longueur 29 cm : VFPE1290 ; VFPE1292 ; VFPE2290 ; VFPE2292 ; VFPE3290 ; VFPE3292 ; VFPE4290 ; VFPE4292 ; VFPE5290 ; VFPE5292 ; VFPE6290 ; VFPE6292 ; VFPE7290 ; VFPE7292 ; VFPE8290 ; VFPE8292 ; VFPE9290 ; VFPE9292 Longueur 30 cm : VFPE1300 ; VFPE1302 ; VFPE2300 ; VFPE2302 ; VFPE3300 ; VFPE3302 ; VFPE4300 ; VFPE4302 ; VFPE5300 ; VFPE5302 ; VFPE6300 ; VFPE6302 ; VFPE7300 ; VFPE7302 ; VFPE8300 ; VFPE8302 ; VFPE9300 ; VFPE9302 Pied sans adaptateur : Longueur 22 cm : VFXE1220 ; VFXE1222 ; VFXE2220 ; VFXE2222 ; VFXE3220 ; VFXE3222 ; VFXE4220 ; VFXE4222 ; VFXE5220 ; VFXE5222 ; VFXE6220 ; VFXE6222 Longueur 23 cm : VFXE1230 ; VFXE1232 ; VFXE2230 ; VFXE2232 ; VFXE3230 ; VFXE3232 ; VFXE4230 ; VFXE4232 ; VFXE5230 ; VFXE5232 ; VFXE6230 ; VFXE6232 Longueur 24 cm : VFXE1240 ; VFXE1242 ; VFXE2240 ; VFXE2242 ; VFXE3240 ; VFXE3242 ; VFXE4240 ; VFXE4242 ; VFXE5240 ; VFXE5242 ; VFXE6240 ; VFXE6242 Longueur 25 cm : VFXE1250 ; VFXE1252 ; VFXE2250 ; VFXE2252 ; VFXE3250 ; VFXE3252 ; VFXE4250 ; VFXE4252 ; VFXE5250 ; VFXE5252 ; VFXE6250 ; VFXE6252 ; VFXE7250 ; VFXE7252 ; VFXE8250 ; VFXE8252 ; VFXE9250 ; VFXE9252 Longueur 26 cm : VFXE1260 ; VFXE1262 ; VFXE2260 ; VFXE2262 ; VFXE3260 ; VFXE3262 ; VFXE4260 ; VFXE4262 ; VFXE5260 ; VFXE5262 ; VFXE6260 ; VFXE6262 ; VFXE7260 ; VFXE7262 ; VFXE8260 ; VFXE8262 ; VFXE9260 ; VFXE9262 Longueur 27 cm : VFXE1270 ; VFXE1272 ; VFXE2270 ; VFXE2272 ; VFXE3270 ; VFXE3272 ; VFXE4270 ; VFXE4272 ; VFXE5270 ; VFXE5272 ; VFXE6270 ; VFXE6272 ; VFXE7270 ; VFXE7272 ; VFXE8270 ; VFXE8272 ; VFXE9270 ; VFXE9272 Longueur 28 cm : VFXE1280 ; VFXE1282 ; VFXE2280 ; VFXE2282 ; VFXE3280 ; VFXE3282 ; VFXE4280 ; VFXE4282 ; VFXE5280 ; VFXE5282 ; VFXE6280 ; VFXE6282 ; VFXE7280 ; VFXE7282 ; VFXE8280 ; VFXE8282 ; VFXE9280 ; VFXE9282 Longueur 29 cm : VFXE1290 ; VFXE1292 ; VFXE2290 ; VFXE2292 ; VFXE3290 ; VFXE3292 ; VFXE4290 ; VFXE4292 ; VFXE5290 ; VFXE5292 ; VFXE6290 ; VFXE6292 ; VFXE7290 ; VFXE7292 ; VFXE8290 ; VFXE8292 ; VFXE9290 ; VFXE9292 Longueur 30 cm : VFXE1300 ; VFXE1302 ; VFXE2300 ; VFXE2302 ; VFXE3300 ; VFXE3302 ; VFXE4300 ; VFXE4302 ; VFXE5300 ; VFXE5302 ; VFXE6300 ; VFXE6302 ; VFXE7300 ; VFXE7302 ; VFXE8300 ; VFXE8302 ; VFXE9300 ; VFXE9302 Adaptateurs spécifiques : Hauteur 229 mm : VFX00003 ; VFX00004 Hauteur 381 mm : VFX00006 ; VFX00007 Revêtement esthétique de couleur chair : Longueur 22 cm : FSE022L ; FSE022R Longueur 23 cm : FSE023L ; FSE023R Longueur 24 cm : FSE024L ; FSE024R Longueur 25 cm : FSE025L ; FSE025R Longueur 26 cm : FSE026L ; FSE026R Longueur 27 cm : FSE027L ; FSE027R Longueur 28 cm : FSE028L ; FSE028R Longueur 29 cm : FSE029L ; FSE029R Longueur 30 cm : FSE030L ; FSE030R Revêtement esthétique de couleur marron : Longueur 22 cm : FSE022LBR ; FSE022RBR Longueur 23 cm : FSE023LBR ; FSE023RBR Longueur 24 cm : FSE024LBR ; FSE024RBR Longueur 25 cm : FSE025LBR ; FSE025RBR Longueur 26 cm : FSE026LBR ; FSE026RBR Longueur 27 cm : FSE027LBR ; FSE027RBR Longueur 28 cm : FSE028LBR ; FSE028RBR Longueur 29 cm : FSE029LBR ; FSE029RBR Longueur 30 cm : FSE030LBR ; FSE030RBR Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2030. Article 2 Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française. Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.