Arrêté n° 14 du 10 mars 2026

Article 1 L'annexe I de l'élément : « Annexes » de l'arrêté du 3 mai 2022 susvisé est remplacée par une annexe I ainsi rédigée : « ANNEXE I Dénomination Agent pathogène visé Espèce animale visée Brucellose canine Brucella canis Canins Diarrhée épizootique porcine hypervirulente Virus de la DEP hypervirulente Porcins Encéphalite à virus Nipah Virus Nipah Paramyxoviridés Henipavirus Porcins, félins, canins Encéphalite japonaise Virus de l'encéphalite japonaise (Flaviviridae, Flavivirus) Porcins, volailles Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) Prion ou agent de l'encéphalopathie spongiforme bovine Bovins, ovins, caprins Encéphalopathies spongiformes transmissibles Prions ou agents des encéphalopathies spongiformes transmissibles Toutes espèces sensibles Maladie d'Aujeszky Herpès virus du porc (Herpesviridae, Varicellovirus) Toutes espèces de mammifères autres que suidés Maladie de Teschen Enterovirus porcin (Picornaviridae, Teschovirus) Porcins Maladie vésiculeuse du porc Virus de la maladie vésiculeuse du porc (Picornaviridae, Enterovirus) Suidés Salmonellose aviaire Groupe 1 Salmonella Enteritidis, Salmonella Typhimurium, Salmonella Kentucky hautement résistante à la ciprofloxacine Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Virchow Oiseaux des espèces Gallus gallus uniquement pour les troupeaux reproducteurs et futurs reproducteurs Groupe 2 Salmonella enterica subsp. enterica (tous sérotypes confondus) Oiseaux des espèces Gallus gallus et Meleagris gallopavo Stomatite vésiculeuse Virus de la stomatite vésiculeuse (Rhabdoviridae, Vesiculovirus) Bovins, équidés et suidés Trichinellose Trichinella spp. Toutes espèces animales sensibles Tularémie Francisella tularensis Lièvre et autres espèces réceptives ». Article 2 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.