Arrêté n° 11 du 21 mars 2008
Dates
Date
21 mars 2008
Sortie
21 mars 2008
JO
29 mars 2008
Objet
Arrêté du 21 mars 2008 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
Texte complet
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, en date du 21 mars 2008, sont nommés à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité :
1° Au titre des responsables d'établissements :
Mme Delord (Françoise), titulaire ; M. Tardy (Frédéric), M. Lebreton (Jacques), suppléants ;
M. Caillé (Patrick), titulaire ; M. Galliot (Gérard), M. Gay (Pierre), suppléants ;
M. Tassigny (Michel), titulaire ; M. Hignette (Michel), M. Henard (Stéphane), suppléants ;
M. Hennache (Alain), titulaire ; M. Bureau (Eric), M. Liégeois (Jean-Louis), suppléants ;
M. Alayse (Jean-Paul), titulaire ; M. Coutant (Pascal), M. Bouis (Pierre-Yves), suppléants ;
M. Renaud (Bernard), titulaire ; M. Peurière (Georges), M. Varin (Jean-Philippe), suppléants.
2° Au titre des personnalités qualifiées :
M. Hovette (Christian), titulaire ; M. Plouzeau (Eric), M. Rigaud (Robert), suppléants ;
M. Naulleau (Guy), titulaire ; M. Ineich (Ivan), M. Quistinic (Pierre), suppléants ;
M. Haelewyn (Franck), titulaire ; M. Martin (Samuel), M. Guyetant (Robert), suppléants ;
M. Guérineau (Daniel), titulaire ; M. Riddell (Michaël), Mme Gauthier (Claude-Anne), suppléants ;
M. Guilbot (Robert), titulaire ; M. Echaubard (Michel), M. Moutou (François), suppléants.
Les arrêtés du 2 avril 2007 et du 15 octobre 2007 portant nomination à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive sont abrogés.