Arrêté du 7 mai 2009
Dates
Date
7 mai 2009
Sortie
7 mai 2009
JO
6 juin 2009
Objet
Plusieurs arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, pris le 7 mai 2009, autorisent des sociétés à exploiter une installation de production d'électricité.
Commentaire
- la SAS VENTELEC, dont le siège social est situé 25, place de la Madeleine, 75008 Paris, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 12 MW, localisé lieudit Le Champ Renoir, 10150 Charmont-sous-Barbuise ;
- la SAS Quantum Energie France, dont le siège social est situé 30, rue de Miromesnil, 75008 Paris, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d'une capacité de production de 8,40 MWc, localisée lieudit Mignan, 31330 Grenade ;
- la SAS Quantum Energie France, dont le siège social est situé 30, rue de Miromesnil, 75008 Paris, est autorisée à exploiter une centrale photovoltaïque, d'une capacité de production de 6 MWc, localisée lieudit Las Serrades, 32420 Monties ;
- la SARL SolaireParcCTV1, dont le siège social est situé 85, boulevard Haussmann, 75008 Paris, est autorisée à exploiter un parc photovoltaïque, d'une capacité de production de 6 MWc, localisé lieudit La Cloche, 83670 Châteauvert ;
- DALKIA France, dont le siège social est situé 37, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, 59350 Saint-André, est autorisée à exploiter une installation de cogénération d'électricité et de chaleur valorisée fonctionnant au gaz naturel, d'une capacité de production de 5,97 MW, localisée chaufferie de Bron Parilly, 5, rue Marcel-Sembat, 69500 Bron ;
- la société Parc éolien Les Landes du Tertre, dont le siège social est situé 46D, rue Louis-Kerautret-Botmel, 35000 Rennes, est autorisée à exploiter un parc éolien, d'une capacité de production de 10 MW, localisé lieudit Les Landes du Tertre, sur les communes de La Prénessaye et de Saint-Barnabé (département des Côtes-d'Armor).