Arrêté du 22 juillet 2004

Modifie les dispositions relatives aux indices de la qualité de l’air.

Cet indice Atmo qui est obligatoirement calculé dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants par l’association agréée pour la surveillance de la qualité de l’air territorialement compétente, est le résultat agrégé de la surveillance de quatre polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d’azote, ozone et particules). Un indice simplifié IQA portant sur l’un ou plusieurs des polluants peut être calculé dans les agglomérations de moins de 100 000 habitants. Ces mesures entrent dans le calcul des indices de qualité de l’air, réalisés conformément aux dispositions fixées par l’arrêté du 17 mars 2003.