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Reglementation

Décision CEE n° 2455-2001 du 20 novembre 2001

Dates

Date

20 novembre 2001

Sortie

20 novembre 2001

JOCE

15 décembre 2001

Objet

Décision du Parlement européen et du Conseil établissant la liste des substances prioritaires dans le domaine de l’eau et modifiant la directive 2000/60/CE.