Arrêté du 22 juillet 2004

Relatif aux indices de la qualité de l'air.

Cet arrêté définit l'indice ATMO, indice calculé sur les agglomérations de plus de 100 000 habitants à partir des 4 polluants (dioxyde de soufre, dioxyde d'azote, ozone, poussières en suspension), et l'IQA : ''indice de qualité de l'air simplifié'' calculé sur les agglomérations de moins de 100 000 habitants à partir de 1, 2, 3 ou 4 polluants. Le sous-indice ozone évolue par rapport à l'ancien arrêté afin d'intégrer l'abaissement du seuil horaire d'alerte.