Arrêté du 16 juillet 2003

Portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II).

Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de dix-huit mois à compter de la date du présent arrêté : - l'Association pour la surveillance de la qualité de l'air Flandre - Côte d'Opale « Opal'Air ». - l'Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alerte pour la prévention de la pollution atmosphérique en Scarpe-Sambre-Escaut « AREMASSE ». - l'Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alerte pour la prévention de la pollution atmosphérique dans la zone de Lille-Roubaix-Tourcoing « AREMA Lille Métropole ». - l'Association pour la mise en oeuvre du réseau d'étude, de mesure et d'alerte pour la prévention de la pollution atmosphérique dans le pays de l'Artois « AREMARTOIS ». Les associations suivantes sont agréées au titre de l'article L. 221-3 du code de l'environnement pour une durée de douze mois à compter de la date du présent arrêté : - l'Association pour l'exploitation du réseau de mesures de la qualité de l'air dans l'Est mosellan « ESPOL ». - l'Association pour l'exploitation du réseau de mesures de la qualité de l'air des vallées de la Fensch, de l'Orne et de la Moselle « AERFOM ».