Directive CEE n° 76-160 du 8 décembre 1975

Directive du Conseil relative à la qualité des eaux de baignade

La présente directive concerne la qualité des eaux de baignade à l'exception des eaux destinées aux usages thérapeutiques et des eaux de piscine. Au sens de la présente directive, on entend par : a) "eaux de baignade" les eaux ou parties de celles-ci, douces, courantes ou stagnantes, ainsi que l'eau de mer, dans lesquelles la baignade : - est expressément autorisée par les autorités compétentes de chaque Etat membre ou - n'est pas interdite et habituellement pratiquée par un nombre important de baigneurs; b) "zone de baignade" l'endroit où se trouvent des eaux de baignade; c) "saison balnéaire" la période pendant laquelle une affluence importante de baigneurs peut être envisagée, compte tenu des usages locaux, y compris les éventuelles dispositions locales concernant la pratique de la baignade, ainsi que des conditions météorologiques