Arrêté du 1 décembre 1999
Dates
Date
1 décembre 1999
Sortie
1 décembre 1999
JO
1 janvier 2000
Objet
Arrêté du 1er décembre 1999 portant nomination (ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles)
Texte complet
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er décembre 1999, les ingénieurs des travaux agricoles dont les noms suivent sont nommés ingénieurs divisionnaires des travaux agricoles :
Mme Bories (Monique), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Brugneaux (Michel), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Colin (Gérard), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Cuccuru (Philippe), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Denel (Jacques), à compter du 1er janvier 1999 ;
M. Leyris (Jean), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Montagneux (Gérard), à compter du 1er juillet 1999 ;
Mme Palluet (Eliane), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Sauger (Jean-Paul), à compter du 1er juillet 1999 ;
M. Senechal (Jean), à compter du 1er juillet 1999.