Arrêté n° 130 du 23 novembre 1999
Dates
Date
23 novembre 1999
Sortie
23 novembre 1999
JO
1 janvier 2000
Objet
Arrêté du 23 novembre 1999 portant nomination à la commission des fouilles sous-marines du Conseil national de la recherche archéologique
Texte complet
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 1999, sont nommés membres de la commission des fouilles sous-marines du Conseil national de la recherche archéologique :
M. Arcelin (Patrice) ;
Mme Flambard-Hericher (Anne-Marie) ;
M. Sintes (Claude) ;
Mme Tranoy (Laurence).