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Reglementation

Arrêté du 24 février 2015

Dates

Date

24 février 2015

Sortie

24 février 2015

JO

6 mars 2015

Objet

Arrêtés du 24 février 2015 portant désignation de sites Natura 2000 (zone spéciale de conservation)

Commentaire

Arrêtés du 24 février 2015 portant désignation de sites Natura 2000 : - étangs et vallées du Territoire de Belfort - réseau de cavités à Rhinolophes de la région de Vesoul (6 cavités) - moyenne vallée du Doubs - massif du mont d'Or, du Noirmont et du Risol - réseau de cavités à barbastelles et grands rhinolophes de la vallée du Doubs (quatre cavités) - vallée de l'Aujon, de Chameroy à Arc-en-Barrois - étang du Bagnas