Arrêté du 7 juin 2010
Dates
Date
7 juin 2010
Sortie
7 juin 2010
JO
18 juin 2010
Objet
Arrêté du 7 juin 2010 portant classement d'un site
Commentaire
Par arrêté du ministre de l'écologie, est classé parmi les sites du département des Vosges le site du Rouge Gazon et des Neufs Bois, sur le territoire de la commune de Saint-Maurice-sur-Moselle