Arrêté du 27 mai 2009
Dates
Date
27 mai 2009
Sortie
27 mai 2009
JO
26 juin 2009
Objet
Arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 vallons de Gorze et grotte de Robert Fey (zone spéciale de conservation)
Commentaire
Est désigné sous l'appellation ''site Natura 2000 vallons de Gorze et grotte de Robert Fey '' (zone spéciale de conservation FR 4100188) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 jointe, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Moselle : Gorze, Novéant-sur-Moselle, Rezonville.