Arrêté du 27 mai 2009
Dates
Date
27 mai 2009
Sortie
27 mai 2009
JO
24 juin 2009
Objet
Plusieurs arrêtés en date du 27 mai 2009 portant désignation de sites Natura 2000
Commentaire
Arrêtés portant désignation de sites Natura 2000 :
- massif de Saint-Maurice et Bussang (zone spéciale de conservation)
- Combes Derniers (zone spéciale de conservation)
- tourbières, lac de Remoray et zones humides environnantes (zone spéciale de conservation)
- tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois (zone spéciale de conservation)
- le Crêt des roches (zone spéciale de conservation)
- reculées de la haute Seille (zone spéciale de conservation)