Avis du 24 avril 2009
Dates
Date
24 avril 2009
Sortie
24 avril 2009
JO
24 avril 2009
Objet
Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes
Commentaire
Homologation, pour prendre effet à compter du 15 avril 2009, de la norme française suivante : NF P90-307-1. ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les systèmes de détection périmétrique par faisceaux optiques, les systèmes de détection d'immersion, et les systèmes de détection périmétrique par faisceaux optiques solidaires d'un obstacle (indice de classement : P90-307-1).
Annulation, pour prendre effet à compter du 15 avril 2009, des deux normes françaises suivantes : NF P90-307 (mai 2004). ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 30 avril 2004) (indice de classement : P90-307) ; NF P90-307/A1 (avril 2005). ― Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. ― Systèmes d'alarmes. ― Exigences de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 20 juillet 2005) (indice de classement : P90-307/A1).