Arrêté du 4 décembre 2008

Arrêté portant agrément de l'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau

L'association Sèvre Environnement, association de défense de l'environnement, de la qualité de l'air et de l'eau, est agréée au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement dans le cadre interdépartemental pour les départements des Deux Sèvres (Poitou-Charentes) et de la Vendée (Pays de la Loire) et des communes concernées par le SAGE pour le département de Maine-et-Loire (Chanteloup-les-Bois, La Chaussaire, Cholet, Geste, Le Longeron, Maulévrier, Mazière-en-Mauges, Montfaucon Montigné, Le Puiset-Doré, La Renaudière, La Romagne, Roussay, Saint-André-de-la Marche, Saint-Christophe-du-Bois, Saint-Crespin-sur-Moine, Saint-Germain-sur-Moine, Saint-Macaire-en-Mauges, La Séguinière, La Tessoualle, Tillières, Torfou, Toutlemonde, Yzernay).