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Reglementation

Arrêté du 20 août 2007

Dates

Date

20 août 2007

Sortie

20 août 2007

JO

23 août 2007

Objet

Plusieurs arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de sites d'importance communautaire, à savoir : Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Barrois et forêt de Clairvaux » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Pelouses, forêt et fort de Pagny-la-Blanche-Côte ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Landes du tertre Bizet et fosse Arthour ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Beauce et vallée de la Conie » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Marigny, Superbe, vallée de l'Aube » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Forêts riveraines et de ravins, corniches, prairies humides de la vallée de la Cure et du Cousin dans le nord Morvan ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Plateau de Millevaches » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Etang de Lachaussée et zones voisines » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Hauts de Meuse ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Pelouses et vallons forestiers du Rupt de Mad ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Moyenne Vallée de l'Oise » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Prairies alluviales de l'Oise de la Fère à Sempigny ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Etang de la Horre ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Prairies, marais et bois alluviaux de la Bassée ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Prairies de la Voire et de l'Héronne ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Réseau de coteaux et vallée du bassin de la Selle ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Le Rhône aval ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Herbages et cultures des vallées de la Voire, de l'Héronne et de la Laines » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Etang de la Horre » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Lac du Der » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Massif de Rambouillet et zones humides proches » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Sites chiroptères du Vexin français ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Vallée de l'Epte francilienne et ses affluents ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour la proposition de site d'importance communautaire « Haute Vallée de l'Essonne ». Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Marais de Pagny-sur-Meuse » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Gorges de la Sioule » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Forêt humide de la Reine et catena de Rangeval » (zone de protection spéciale). Arrêté portant désignation du préfet coordonnateur pour le site d'importance communautaire « Gorges de la Sioule ».