Arrêté n° 6 du 18 mars 2026

Article 1 Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, section A, chapitre III « Adjonctions et variantes opérationnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », paragraphe 6, dans la rubrique « Pied à restitution d'énergie de classe I », la rubrique et le produit suivant sont ajoutés : CODE NOMENCLATURE Société OKO SOLUTION 2725597 Pied à restitution énergie, classe I, OKO SOLUTION, TROY PLUS DESCRIPTION Le pied TROY PLUS est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur. Il est constitué d'une lame en carbone, d'un talon un élastomère et d'un élément de fixation proximal appelé adaptateur, de forme pyramidale en acier inoxydable solidaire d'un support en aluminium. Caractéristiques techniques : - tailles des lames : 9 tailles disponibles, de 22 à 29 cm ; - charge maximale supportée : 147 kg (poids du patient et des charges portées) ; - hauteur du talon : 10 mm ; - neuf modules sont disponibles : dépendent du poids du patient et du niveau d'activité physique ; - connection : pyramide mâle ; - poids du pied : de 318 à 632g (en fonction de la taille) ; - revêtement esthétique : de couleur caucasien, poids de 285g. L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie. Le pied TROY PLUS est garanti 2 ans. La garantie associée ne couvre pas le vol ainsi que les dégâts, les dysfonctionnements et les dommages liés aux chocs, bris, dégradations ou mauvais usage du fait de l'utilisateur ou d'un tiers. Le revêtement esthétique est garanti 6 mois. INDICATIONS PRISES EN CHARGE Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu'en soit l'étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre). Ce type de pied prothétique est indiqué pour les patients dont le projet de vie inclut au minimum des déplacements dans des bâtiments autres que la maison (code d4601 de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé, CIF). MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied. Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d'énergie à l'identique, la prescription n'est pas restreinte à ce spécialiste. REFERENCES PRISES EN CHARGE Références du pied - Longueur 22 cm : ORT-TRP-122-R ; ORT-TRP-222-R ; ORT-TRP-322-R ; ORT-TRP-422-R ; ORT-TRP-522-R ; ORT-TRP-622-R ; ORT-TRP-722-R ; ORT-TRP-822-R ; ORT-TRP-922-R ; ORT-TRP-122-L ; ORT-TRP-222-L ; ORT-TRP-322-L ; ORT-TRP-422-L ; ORT-TRP-522-L ; ORT-TRP-622-L ; ORT-TRP-722-L ; ORT-TRP-822-L ; ORT-TRP-922-L ; - Longueur 23 cm : ORT-TRP-123-R ; ORT-TRP-223-R ; ORT-TRP-323-R ; ORT-TRP-423-R ; ORT-TRP-523-R ; ORT-TRP-623-R ; ORT-TRP-723-R ; ORT-TRP-823-R ; ORT-TRP-923-R ; ORT-TRP-123-L ; ORT-TRP-223-L ; ORT-TRP-323-L ; ORT-TRP-423-L ; ORT-TRP-523-L ; ORT-TRP-623-L ; ORT-TRP-723-L ; ORT-TRP-823-L ; ORT-TRP-923-L ; - Longueur 24 cm : ORT-TRP-124-R ; ORT-TRP-224-R ; ORT-TRP-324-R ; ORT-TRP-424-R ; ORT-TRP-524-R ; ORT-TRP-624-R ; ORT-TRP-724-R ; ORT-TRP-824-R ; ORT-TRP-924-R ; ORT-TRP-124-L ; ORT-TRP-224-L ; ORT-TRP-324-L ; ORT-TRP-424-L ; ORT-TRP-524-L ; ORT-TRP-624-L ; ORT-TRP-724-L ; ORT-TRP-824-L ; ORT-TRP-924-L ; - Longueur 25 cm : ORT-TRP-125-R ; ORT-TRP-225-R ; ORT-TRP-325-R ; ORT-TRP-425-R ; ORT-TRP-525-R ; ORT-TRP-625-R ; ORT-TRP-725-R ; ORT-TRP-825-R ; ORT-TRP-925-R ; ORT-TRP-125-L ; ORT-TRP-225-L ; ORT-TRP-325-L ; ORT-TRP-425-L ; ORT-TRP-525-L ; ORT-TRP-625-L ; ORT-TRP-725-L ; ORT-TRP-825-L ; ORT-TRP-925-L ; - Longueur 26 cm : ORT-TRP-126-R ; ORT-TRP-226-R ; ORT-TRP-326-R ; ORT-TRP-426-R ; ORT-TRP-526-R ; ORT-TRP-626-R ; ORT-TRP-726-R ; ORT-TRP-826-R ; ORT-TRP-926-R ; ORT-TRP-126-L ; ORT-TRP-226-L ; ORT-TRP-326-L ; ORT-TRP-426-L ; ORT-TRP-526-L ; ORT-TRP-626-L ; ORT-TRP-726-L ; ORT-TRP-826-L ; ORT-TRP-926-L ; - Longueur 27 cm : ORT-TRP-127-R ; ORT-TRP-227-R ; ORT-TRP-327-R ; ORT-TRP-427-R ; ORT-TRP-527-R ; ORT-TRP-627-R ; ORT-TRP-727-R ; ORT-TRP-827-R ; ORT-TRP-927-R ; ORT-TRP-127-L ; ORT-TRP-227-L ; ORT-TRP-327-L ; ORT-TRP-427-L ; ORT-TRP-527-L ; ORT-TRP-627-L ; ORT-TRP-727-L ; ORT-TRP-827-L ; ORT-TRP-927-L ; - Longueur 28 cm : ORT-TRP-128-R ; ORT-TRP-228-R ; ORT-TRP-328-R ; ORT-TRP-428-R ; ORT-TRP-528-R ; ORT-TRP-628-R ; ORT-TRP-728-R ; ORT-TRP-828-R ; ORT-TRP-928-R ; ORT-TRP-128-L ; ORT-TRP-228-L ; ORT-TRP-328-L ; ORT-TRP-428-L ; ORT-TRP-528-L ; ORT-TRP-628-L ; ORT-TRP-728-L ; ORT-TRP-828-L ; ORT-TRP-928-L ; - Longueur 29 cm : ORT-TRP-129-R ; ORT-TRP-229-R ; ORT-TRP-329-R ; ORT-TRP-429-R ; ORT-TRP-529-R ; ORT-TRP-629-R ; ORT-TRP-729-R ; ORT-TRP-829-R ; ORT-TRP-929-R ; ORT-TRP-129-L ; ORT-TRP-229-L ; ORT-TRP-329-L ; ORT-TRP-429-L ; ORT-TRP-529-L ; ORT-TRP-629-L ; ORT-TRP-729-L ; ORT-TRP-829-L ; ORT-TRP-929-L. Références du revêtement esthétique - Longueur 22 cm : ORT-KK-22-L ; ORT-KK-22-R - Longueur 23 cm : ORT-KK-23-L ; ORT-KK-23-R - Longueur 24 cm : ORT-KK-24-L ; ORT-KK-24-R - Longueur 25 cm : ORT-KK-25-L ; ORT-KK-25-R - Longueur 26 cm : ORT-KK-26-L ; ORT-KK-26-R - Longueur 27 cm : ORT-KK-27-L ; ORT-KK-27-R - Longueur 28 cm : ORT-KK-28-L ; ORT-KK-28-R - Longueur 29 cm : ORT-KK-29-L ; ORT-KK-29-R Date de fin de prise en charge : 1er avril 2031. Article 2 Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française. Article 3 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.