Arrêté n° 7 du 18 mars 2026
Dates
Date
18 mars 2026
Sortie
18 mars 2026
JO
24 mars 2026
Objet
Arrêté du 18 mars 2026 portant renouvellement d'inscription et modification des conditions d'inscription du pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe LO RIDER 1E57 de la société OTTO BOCK France inscrit au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Texte complet
Article 1
Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 7, section II, « A. - Prothèses du membre inférieur », chapitre III, 6 Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques applicables au pied », dans la section « Pieds à restitution d'énergie », à la rubrique « Pied à restitution d'énergie pour amputation basse de jambe », dans le paragraphe Société OTTO BOCK France, la nomenclature du code 2711975 est remplacée comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
2711975
Pied restitution énergie, amputation basse jambe, OTTO BOCK, LO RIDER
DESCRIPTION
Le pied LO RIDER 1E57 est un effecteur terminal pour prothèse externe de membre inférieur.
Il comprend :
- un pied prothétique réalisé en matériau composite renforcé par des fibres de carbone ;
- un revêtement esthétique en polyuréthane, droit ou gauche, disponible en deux couleurs : beige ou marron clair.
Le pied LO RIDER 1E57 dispose d'une pyramide mâle et doit se monter avec une emboîture dotée d'un adaptateur pyramide femelle.
Caractéristiques techniques :
- tailles des lames : de 24 à 31 cm ;
- charge maximale supportée : 100 kg pour les patients très actifs et jusqu'à 136 kg pour ceux ayant une activité modérée ;
- hauteur de talon : 9 ± 5 mm ;
- encombrement (distance entre l'extrémité de l'emboiture et le sol, hauteur de talon comprise) : 29 mm ;
- poids du pied : de 270 g en taille 24 cm à 355 g en taille 31 cm ;
- rigidité de lame : 9 niveaux de disponibles en fonction des tailles.
Le dispositif ne peut être utilisé dans l'eau douce, l'eau chlorée et l'eau salée.
L'âme (lame-butées), la chaussette de protection de cosmétique, la cosmétique c'est-à-dire le revêtement esthétique et le dispositif de liaison à la prothèse sont incluses avec le pied à restitution d'énergie.
Le pied LO RIDER 1E57 est garanti deux ans hors revêtement esthétique, dans des conditions normales d'utilisation. Le revêtement esthétique est garanti 6 mois.
INDICATIONS PRISES EN CHARGE
Compensation d'une incapacité à marcher résultant d'une déficience par amputation ou agénésie d'une partie ou de l'intégralité du membre inférieur, quelle qu'en soit l'étiologie (vasculaire, traumatique, tumorale, congénitale, ou autre).
Ce type de pied prothétique est indiqué chez les patients ayant une amputation basse de jambe.
MODALITES DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION
La prescription doit être faite par un médecin spécialiste de médecine physique et de réadaptation (MPR) dans le cas d'une première prescription d'un pied à restitution d'énergie, ou lors du renouvellement avec changement du type de pied.
Dans le cas du renouvellement du pied à restitution d'énergie à l'identique, la prescription n'est pas restreinte à ce spécialiste.
REFERENCES PRISES EN CHARGE
Références du pied :
1E57=LR2411-09N ; 1E57=LR2412-09N ; 1E57=LR2423-09N ; 1E57=LR2434-09N ; 1E57=LR2445-09N ; 1E57=LR2511-09N ; 1E57=LR2512-09N ; 1E57=LR2523-09N ; 1E57=LR2534-09N ; 1E57=LR2545-09N ; 1E57=LR2612-09N ; 1E57=LR2613-09N ; 1E57=LR2623-09N ; 1E57=LR2634-09N ; 1E57=LR2645-09N ; 1E57=LR2712-09N ; 1E57=LR2713-09N ; 1E57=LR2723-09N ; 1E57=LR2724-09N ; 1E57=LR2735-09N ; 1E57=LR2746-09N ; 1E57=LR2812-09N ; 1E57=LR2813-09N ; 1E57=LR2823-09N ; 1E57=LR2824-09N ; 1E57=LR2835-09N ; 1E57=LR2846-09N ; 1E57=LR2913-09N ; 1E57=LR2924-09N ; 1E57=LR2935-09N ; 1E57=LR2946-09N ; 1E57=LR3013-09N ; 1E57=LR3024-09N ; 1E57=LR3035-09N ; 1E57=LR3046-09N ; 1E57=LR3113-09N ; 1E57=LR3124-09N ; 1E57=LR3135-09N ; 1E57=LR3146-09N.
Références du revêtement :
2C5=L24/4 ; 2C5=L26/4 ; 2C5=L28/4 ; 2C5=L30/4 ; 2C5=L24/15 ; 2C5=L26/15 ; 2C5=L28/15 ; 2C5=L30/15 ; 2C5=R24/4 ; 2C5=R26/4 ; 2C5=R28/15 ; 2C5=R30/4 ; 2C5=R24/15 ; 2C5=R26/15 ; 2C5=R28/4 ; 2C5=R30/15 ; 2C5=L25/4 ; 2C5=L27/4 ; 2C5=L29/4 ; 2C5=L31/4 ; 2C5=L25/15 ; 2C5=L27/15 ; 2C5=L29/15 ; 2C5=L31/15 ; 2C5=R25/4 ; 2C5=R27/4 ; 2C5=R29/4 ; 2C5=R31/4 ; 2C5=R25/15 ; 2C5=R27/15 ; 2C5=R29/15 ; 2C5=R31/15.
Date de fin de prise en charge : 1er décembre 2030.
Article 2
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.