Arrêté n° 15 du 8 avril 2026

Article 1 Dans le tableau annexé à l'arrêté du 30 juin 2004 susvisé, 1° La ligne suivante est ajoutée : « Diisocyanates Exprimés en NCO (13) - - 0,01 - - 0,02 - - Peau (7) Sensibilisation cutanée (11) et respiratoire (12) Entre vigueur le 9 avril 2026 » ; 2° La ligne suivante est supprimée : « Emissions d'échappement de moteurs Diesel mesuré sous forme de carbone élémentaire 0,05 - - - - - La valeur limite entre en application à partir du 21 février 2023. En ce qui concerne l'extraction souterraine et le creusement de tunnels, la valeur limite entre en application à partir du 21 février 2026. » ; 3° Les observations suivantes sont ajoutées : « (11) La substance peut provoquer une sensibilisation de la peau. « (12) La substance peut provoquer une sensibilisation des voies respiratoires. « (13) NCO désigne les groupes fonctionnels isocyanate des composés diisocyanate. » Article 2 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.