Arrêté n° 30 du 16 novembre 2001
Dates
Date
16 novembre 2001
Sortie
16 novembre 2001
JO
7 février 2002
Objet
Arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000
Texte complet
Article Annexe
A N N E X E I
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 32 du 07/02/2002 page 2518 à 2527
A N N E X E I I
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n°o 32 du 07/02/2002 page 2518 à 2527
Article 2
Les espèces d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe II du présent arrêté avec mention des espèces prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.
Article 3
La directrice de la nature et des paysages est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 1
Les types d'habitats naturels d'intérêt communautaire justifiant la désignation de zones spéciales de conservation figurent à l'annexe I du présent arrêté avec mention des habitats naturels prioritaires (P) et des régions biogéographiques concernées.