En matière de veille réglementaire en environnement, nous vous proposons une solution adaptée à vos besoins avec 4 formules de suivi réglementaire et d'analyse des textes en fonction de votre secteur d'activité, de votre secteur géographique, de vos particularités de production, ...

Pour ce faire nous mettons à votre disposition les analyses de plusieurs spécialistes de la réglementation en environnement ayant chacun leurs spécificités sectorielles : eau, air, déchet, risque, transport des déchets, ...

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Nos spécialistes en veille réglementaire :

• Maître Raphaëlle Hiault Spitzer, avocat spécialisé en droit public, intervenante au CNFPT,
• Monsieur Laurent Vassallo, Directeur cabinet Conseil en droit de l'environnement, enseignant à la faculté de droit de Montpellier et de Limoges en droit de l'environnement,
• Monsieur Gérard Monédiaire, Maître de conférence, Directeur du CRIDEAU Faculté de droit de Limoges,
• Monsieur Nicolas Granier, consultant en environnement, DESS en droit et gestion de l'environnement Université de Montpellier,
• Monsieur Pierre Melquiot, Directeur Recyconsult, Docteur en gestion des déchets.

Nos offres en veille réglementaire se décomposent en 4 niveaux :

1. Suivi des textes via notre alerte réglementaire en environnement : Abonnement gratuit.
2. Accès aux commentaires liés aux textes, pour une interprétation juridique de la loi, ces commentaires sont assurés par plusieurs spécialistes droit de l'environnement : Abonnement annuel 100 euros HT.
3. Réponse à vos question juridique. Exemple de question : la commune veut mettre en place la redevance spéciale, comment doit-elle si prendre ? : 3 packs questions sont proposés : achat d’une question (40 euros HT) ; achat de 5 questions (160 euros HT) ; achat de 10 questions (300 euros HT). Ces prix s’entendent pour une année. Les questions non utilisées dans le temps impartis ne seront pas remboursées.
4. Consultation juridique : nous procédons avec vous à estimation du temps nécessaire pour répondre et vous proposons un devis sur la base de 120 euros/heure.
5. L'une de ces offres vous intéresse ? Nous contacter

Nous pouvons aussi vous proposer une veille réglementaire spécifique, un accompagnement à la mise en place d'un système de management de l'environnement, de management intégré, de management de la sécurité et de la santé au travail, ..., en fonction de vos besoins et des secteurs dans lesquels vous évoluez. Nous contacter

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