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Le droit du développement durable comme hypothèse d’un droit post moderne pour construire une société humaniste 
Le droit du développement durable pour construire une société humanisteLe droit du développement durable pour construire une société humaniste
Le droit du développement durable comme hypothèse d’un droit post moderne pour répondre aux défis et construire une société humaniste et fraternelle. Peut-on construire une société humaniste et fraternelle, sans répondre aux défis du développement durable ?

Peut-on construire une société humaniste et fraternelle, sans répondre aux défis du développement durable ? Sauver la planète, est-il possible ? Questions qu’il convient de se poser à l’aube du XXIème siècle. 

 

C’est sous cet aspect du droit, des droits de l’Humain que nous tenterons d’apporter des éléments non de réponse, mais de réflexion propice à la construction d’un monde meilleur.  Savourant, particulièrement le privilège de ma présente posture d’universitaire, celle aussi d’un professionnel confronté au droit, devenu pour un temps, à la demande de mes maîtres et de mes pairs, quelque peu théoricien, à qui, il appartient de soulever des questions sans être obliger d’y apporter des réponses.



L’humanisme représente une vérité stable, s’attachant ici, à la primauté de la personne humaine, comme enjeu. Le développement durable « notion enjeu » tout autant d’actualité que futuriste, induit un choix de société, s’avoue comme un espace de controverse, portant sur sa définition et sa mise en œuvre.

 

Le droit du développement durable comme hypothèse d’un droit post moderne pour construire une société humaniste Le droit du développement durable comme hypothèse d’un droit post moderne pour répondre aux défis et construire une société humaniste et fraternelle. Peut-on construire une société humaniste et fraternelle, sans répondre aux défis du développement durable ?

 

Cet oxymore symbolise un état d’esprit, né de la post-modernité. Il s’inscrit aujourd’hui comme un droit indissociable des droits de l’Homme et des droits universels. Si nous voulons véritablement protéger la personne humaine, tout autant retarder la destruction de la planète nous ne pouvons pas faire différemment que de nous diriger  vers une conception du droit différente de celle que nous avons aujourd’hui, donnant un sens Humain du droit.

 

En l’espèce , le Droit Du Développement Durable  se présente comme un droit « charnière », entre toutes les cultures, les Etats, l’économie, les structures sociétales et économiques, l’environnement et la santé. Peut-être même, vers une conception d’un droit mondial du développement durable,  devrions nous dire pour remettre l’Humanité de l’Homme au centre de tout, vers un droit universel durable.

 

Ce qui revient à poser la question au fond, pour quel sens du droit oeuvrons-nous ? Le développement durable n’apparaît-il pas comme hypothèse d’un droit post-moderne ? (I). le droit du développement durable apparaissant ici comme l’avènement, devrions–nous dire, l’incarnation d’un droit post moderne (II).

 

I - LE DD, COMME HYPOTHESE D’UN DROIT POST MODERNE  POUR REPONDRE AU DEFIS ET CONSTRUIRE UNE SOCIETE HUMANISTE & FRATERNELLE

 

La question « Soixante années de culture des Droits Humains : Quel avenir ? » pose aussi la question immédiate quelle refondation possible, pour quelle gouvernance ? La question est à ce point importante que l’homme a décidé d’envoyer un symbole fort dans l’espace. Un exemplaire de la Déclaration universelle des droits de l'homme fut envoyé le 14 novembre 2008 par la navette spatiale Endeavour à bord de la Station spatiale internationale ISS.

 

Le « Développement Durable » (DD), s’avoue comme un espace de controverse, portant sur sa définition et sa mise en œuvre. Cet oxymore symbolise un état d’esprit né de la post modernité. Il impulse aujourd’hui, un nouveau droit, indivisible des droits de l’homme: le Droit du Développement Durable (DDD). « Notion–enjeu », il concourt à la protection de l’environnement et à la préservation de la santé. C’est là que l’hypothèse d’un droit du développement Humain durable (DDHD) semble pouvoir s’articuler en droit(s), de façon concevable. L’exemple notamment du droit de la santé et de l’environnement est ici remarquable.

 

Ces deux droits offrent en effet, des similitudes, le faisant apparaître comme un droit charnière, mais pour quelles portée juridique (A), c'est-à-dire de celles qui existent entre le droit de l’environnement et de la santé, nous acheminant vers l’avènement d’un droit post-moderne (B).

 

A - les similitudes d’un droit charnière, pour quelle portée juridique ?

 

Une première difficulté est ici vraisemblable. Ainsi, convient-il d’observer comment au travers du filtre du droit, s’exprime, en pendant des devoirs et des obligations face aux responsabilités, quelques similitudes entre certains droits. Ici, ceux de l’environnement et la santé, ces deux droits se caractérisant par leur remarquable dynamisme, leur universalisme et leur humanisme. Devenus une préoccupation mondiale et majeure, pour les habitants de la planète, parvenus à l’ère de la post-modernité . La possible articulation d’un Droit charnière interroge sur leur antinomie ou leur complémentarité ? (§1) répondant à la problématique du « bien être humain », imposant ainsi, entre responsabilités collectives et particulières, celles du Droit du Développement Durable, avec ces deux droits (§2).

 

1 – Un droit charnière : antinomie ou complémentarité

 

Un droit du développement durable est-il concevable? Pour quelle articulation en droit(s) ? Par les déclarations conjointes de l’OMS (Organisation mondiale de la santé) et de l’UNESCO  (Organisation des nations unies pour l’éducation, la science, et la culture) sur la singularité humaine, appuyé en son article 3 sur la diversité culturelle en ce qu’elle contribue à : «  une existence intellectuelle, affective, morale et spirituelle plus satisfaisante pour tous». 

 

Un instrument normatif de telle envergure constitue une première pour la communauté internationale qui réaffirme sa conviction que le respect de la diversité culturelle et du dialogue interculturel représente le meilleur gage du développement et de la paix tel qu’affirmé dans son préambule : « La dignité de l’homme exigeant la diffusion la culture et l’éducation de tous en vue de la justice, de la liberté et de la paix, il y a là, pour toutes les nations, des devoirs sacrés à remplir dans un esprit de mutuelle assistance ».

 

Le droit du développement durable est un droit charnière. Mais pour quelle articulation en droit(s) ? Celui ci s’exprime autour de principes fondamentaux, liés aux exigences essentielles de la personne humaine. Il apparaît ainsi comme un droit à la fois subjectif et objectif, autrement dit, collectif et individuel. Les Droits Humains nous transportant d’une perception intuitive du bien commun, entre principes et esprit des lois (A) à l’émergence d’un Droit post-moderne, celui du Droit du Développement Humain Durable (DDHD) (B).

 

2 - Esprit des lois et principes, du « DDHD »

 

Plusieurs principes, entrés dans le « bloc de constitutionalité français» , balisent les comportements pour prévenir les risques et se prémunir contre l’irréversibilité de la dégradation de l’environnement et donc de la santé. Le respect des droits de l’homme et de leur reconnaissance universelle est subordonné aux principaux et de loin les plus les importants : principes de précaution, de prévention, pollueur-payeur.

 

Ils garantissent, une bonne gouvernance, c'est-à-dire, « l’agir éthique » -efficacité, transparence, loyauté- pour un développement durable de chacune et de chacun des habitants de la planète, mais aussi des Etats, garants du droit à la santé et à bénéficier d’un environnement sain. Il dépend tout autant de la lutte contre la corruption, que d’une bonne gouvernance.

 

Mis à l’épreuve des comportements existants (culturel & cultuel), il oscille entre tradition et modernité au regard des préoccupations mondiale, laissant entrevoir l’émergence d’un Droit de la post–modernité, comme garant du « bien être » humain. Le droit de la santé et le droit de l’environnement apparaissant ici, comme des droits consubstantiels  et fondamentaux.

 

Le droit du développement durable est devenu une urgence vitale, inhérente aux responsabilités et aux obligations (collectives et individuelles). L’environnement y rencontre la santé et la santé ne peut se concevoir sans un environnement sain et non pollué, laquelle dépend d’une gestion saine des activités humaines (labellisation, certification).

 

B - Les similitudes du droit de l’environnement et du droit de la santé

 

Le droit de la santé et le droit de l’environnement sont consubstantiels dans la mesure où il ne peut y avoir de santé possible sans un environnement sain et non pollué (cf Charte de l’environnement, intégrée dans le bloc de constitutionalité ).

 

On est loin de la coupe aux lèvres. De ces considérations, quelques peu lapidaires, de la conception du droit de la santé, de l’environnement, nous répondrons que pour « être digne, libre et égal » peut-être, convient-il que cela puisse exister dans le respect bien compris des intérêts fondamentaux des individus : autant de la part des individus eux-mêmes, que de celui des États, auxquels ils doivent se soumettre pour y parvenir.

 

Mais quelles lois en vigueur ? Pour quels droits de l’homme?  Si on peut dire que, le droit de la santé et le droit de l’environnement connaîssent des similitudes cela «  ne manque pas de déclencher une «  guerre des droits  » ce qui indique qu’il y a une crise du droit (1), dont l’issue semble s’entrevoir par l’émergence d’un droit commun (B).

 

1 - La crise du droit

 

Face à l’arsenal de lois, dont l’inflation est souvent source de confusion, il convient de développer un droit pesé, commun à l’environnement et à la santé. Aussi, de développer un code international de bonnes pratiques en santé environnementale, un droit commun aux droits de la santé et de l’environnement. Dès lors, le droit du développement durable, s’imposerait à l’échelle mondiale en droit positif, comme un droit d’obligation et de responsabilité.

 

2 - L’émergence d’un droit commun

 

En effet, le droit du développement durable se découvre être un nouveau droit positif international opposable de la personne humaine. Ce nouveau droit latent, dont on ferait émerger l’existence, viendrait assouplir leur articulation après les avoir mis en cohérence. Il conviendrait donc, d’améliorer les conditions de production du droit. Reste à savoir, comment mettre en cohérence, une compilation de lois éparses et de codes tout autant répandus ?

 

II – L’AVENEMENT, INCARNE D’UN DROIT POST-MODERNE

 

Mais une autre difficulté s’impose à nous faut-il codifier ou légiférer ? Question sérieuse, qu’il convient de se poser ; mais peut-on s’orienter vers une codification , car il faudra en ce cas tenir compte des aléas possibles et veiller à ce qu’il n’y ait pas de discordances. « Il y a des codifications dangeureuses . »

 

Peut-être que, la mise en œuvre d’une grande loi mettrait en valeur l’intérêt d’une coopération internationale. Mais comment respecter la nécessaire flexibilité du Droit ? C’est ainsi, qu’organisé comme un code international de bonne conduite, apparaît un « droit vivant », plutôt que « savant », un droit post moderne : le droit du développement humain durable (DDHD).

 

A -  santé et environnement : l’articulation en droit(s) des devoirs et des obligations, vers un droit post-moderne.

 

La santé et l’environnement apparaissent comme composante du droit fondamental et des droits de l’homme pour un développement humain durable. Mais pour quelle portée juridique ? L’articulation en un droit flexible permettrait le lien politique annonçant, à défaut d’un droit nouveau, un instrument de renouveau celui d’un droit intangible et conditionnel.

 

B - Un droit intangible et conditionnel

 

Est-il parti prenante dans la « hiérarchie des normes » ? Pour autant, peut-il s’imposer à son tour, comme un droit : un droit intangible  et conditionnel  au sein des droits fondamentaux (externe et interne), universel, reconnu au sommet de cette hiérarchie au regard des besoins fondamentaux (Maslow)?

 

Des acteurs de toute nature réclament d’être associés au processus de décision et sont en mesure de proposer de nouvelles solutions aux problèmes collectifs. Plus aucun ne disposent des connaissances et des moyens nécessaires pour résoudre seuls les problèmes qui se posent.

 

La gouvernance devrait pouvoir mettre l’accent sur le déplacement des responsabilités qui s’opère entre l’Etat, la société civile et le marché. Promouvoir la gouvernance, c’est reconnaître la nécessité de faire émerger de nouveaux principes et de nouvelles modalités de régulation pour faire face aux dysfonctionnements croissants de l’action publique.

 

L’ensemble de ces considérations repose sur une base, semble-t-il commune à tout le genre humain, la satisfaction des besoins fondamentaux (se nourrir, se loger, se vêtir, être en mesure de subvenir à ses besoins, s’instruire, être éduqué…Les plus essentiels et vitaux : l’eau, l’air, sécurité, sociaux - + personnels, estime, réalisation, etc, …, Maslow) ils se superposent aux droits fondamentaux ( appeler en droits : droits à, ils sont si essentiels qu’ils sont le fondements des autres droits tels : la liberté, la sécurité, le travail, le logement, la santé, l’environnement sain…l’égalité entre tous les hommes, …), & n’ont de sens que la primauté de la personne humaine.

 

Le droit du développement durable amène une contrainte plus draconienne envers ceux qui s’en autorisent, mais aussi envers ceux qui ne respectent pas la règle non écrite. La force de la meilleure des lois étant certes, le respect de la règle, mais surtout de celle qui est intégrée comme étant soumise au bon sens et à la conscience du respect de l’Humain et de son environnement, dont la sanction finale si on ne la respecte pas ou si on a mal évalué les risques encourus (se traduit le plus souvent par le chaos ou la mort. (cf. Code de la route, pollution, Tchernobyl…)

 

MES CONCLUSIONS

 

Peut-on conclure, doit-on conclure un sujet aussi vaste ? Au fond, il s’agit devant ce projet pharaonique et bien que les pyramides de Kelsen et de Maslow soient connotées, de les penser non comme un livre de morts en sursis, mais plutôt, comme symbolisant 60 ans des droits de l’homme nous contemplant.

 

Présenté comme un droit post-moderne, on pourrait trouver à priori contradictoire d’élaborer des pyramides juridiques, (figure qui renvoie aux interprétations kelsénniennes sur la hiérarchie des normes). «  Le droit est connu comme nécessairement obligatoire, sert l’ordre juridique et considéré comme un ordre de contrainte  » - Elles n’ont de sens que d’illustrer de manière pédagogique mon propos. En effet, ce sont les pyramides de KELSEN et de MASLOW qui m’ont permis de visualiser les similitudes et le degré de leur portée juridique, voire de leur hiérarchisation possible.

 

Toujours à des fins pédagogiques, il s’agit de « créer » la représentation de sa propre vision de ce que pourrait être un droit du développement durable, en s’appuyant sur tous les autres droits, ceux-ci y étant inclus, considérant le DDD au-dessus de tous les autres, « le droit est créé, pour être recréé  ». Ainsi, nous pouvons observer, à la fois comme pour tous les autres droits, que les besoins fondamentaux fondent une base au-dessus de laquelle viennent s’ajouter les droits fondamentaux et les droits universels, dont font partie le droit de la santé & le droit de l’environnement ; consubstantiels l’un à l’autre, ainsi qu’au DDD. Ils sont également intrinsèques aux autres droits, et ont une valeur juridique, ce que viennent démontrer, les Conventions et les pactes jumeaux, dont l’illustration  en cercle concentriques permet de visualiser un autre aspect du droit celui d’un droit « d’égalité », interdépendant.

 

Toutefois après réflexion, il semblerait plus pertinent de les présenter en succession de cercles concentriques, car il ne s’agit pas de hiérarchiser les droits mais de les considérer comme existant de fait. L’Homme au centre de tous les droits.  Si nous devons reconnaître un droit à la différence celui-ci ne doit pas entraîner la différence des droits ni même leur hiérarchisation. On le voit, Le droits et les besoins fondamentaux sont intrinsèquement liés, ils sont le plus souvent vitaux (l’eau, l’air). Toutefois il paraît important de dire que si les droits doivent être universels, ils ne doivent pas être uniformisés.

 

La vision occidentale des droits n’est pas directement transposable à d’autres Etats dans la mesure ou il faut que chaque Etats tiennent compte de sa culture, de ses traditions et de ses connaissances locales et ainsi de composer avec ses différents paradigmes. C’est par l’instruction individualisée de chaque individu et par la reconnaissance de ses coutumes qu’on permettra à l’être humain d’exercer son esprit critique et de développer sa citoyenneté.

 

Cela suppose de prendre en compte les besoins de l’individu sur le plan local pour une reconnaissance effective de ses droits, préalable à la mise en œuvre d’un droit mondial, … Dès lors, qu’un code de bonne conduite (recommandations) à l’échelle universelle, semble pouvoir se dessiner vers un droit mondial du développement durable (dans sa dimension universaliste) qui serait peut-être même tout à la fois, doctrine, code et droit universel indérogeable, dans lequel serait rassemblé la même « matière » tel que proposé par le « code de l’eau  » de (V° Mr DROBENKO et SIRONNEAU) et qui permettrait à tous d’y voir clair, dans un premier temps. Ainsi confronté à ces différents axes, le DDD offre à partir de constats et des spécificités d’un droit collectif, des enjeux et des perspectives d’un droit individuel.

 

Nous pouvons penser que la mise en œuvre d’un code du développement durable au regard des textes fondateurs, viserait à regrouper l’ensemble des textes d’un même domaine géostratégique, intervenant tant en droit interne, qu’en droit communautaire et international et qu’ainsi rédigé, il pourrait servir tout autant l’idée d’un droit mondial du développement durable.

 

La question du « DDHD » en environnement et en santé, permet non plus seulement de se pencher sur la question, chère aux environnementalistes, allons nous « vers un nouveau droit de l’environnement ? » Allons-nous vers un droit mondial de la santé ? Mais plutôt, si nous ne nous dirigeons pas vers un nouveau droit de la santé et de l’environnement, c'est-à-dire d’un droit du développement durable, opposable aux États?

 

S’ouvre dès lors, véritablement, l’hypothèse d’un droit mondial du développement humain durable. Cela étant posé, ne nous orienterions-nous pas à la fois vers de nouveaux Droits fondamentaux  vers un nouveau droit absolu, de la personne , des gens  ? Ici, ceux de l’être humain rentré dans l’ère de la post modernité, au bénéfice de leur santé et de leur environnement, ces droits apparaissant en l’espèce comme des Droits substantiels, tout autant consubstantiels.

 

L'universalité des problèmes liée aux questions d'éthique marque toute prise de décision. La notion de développement durable (DD) semble nous conduire à une forme d'occidentalisation de la planète. L'aggravation croissante des inégalités entre pays du Nord et pays du Sud, d’Est en Ouest, la destruction de la nature et des liens sociaux, sont le signe patent de l'échec de nos modes d'organisation. Depuis Johannesburgh -2002- il est proposé une démarche de conciliation entre impératifs sociaux, environnementaux, économiques et culturels.

 

L'objectif est d'éviter la croissance sauvage, de faire une halte à la croissance, d'impulser la décroissance (S.Latouche). Apprendre à gérer et utiliser intelligemment nos ressources, (J.Ellul) vise à dénoncer le bluff technologique (L. brown). Entre principes et responsabilités (H. Jonas), le droit du développement durable apparaît difficilement applicable, sans une éthique de la responsabilité (J.Weber). L’examen des contextes locaux, environnement urbain, relation des populations avec leur milieu, nous montre le décalage entre une volonté supposée et les pratiques concrètes du développement durable. Quels moyens sont mis en place pour enrayer les trompes l'oeil idéologiques, les maladies virales émergentes, la diffusion inégale des savoirs ?

 

Est-il applicable dans d'autres sociétés qui, comme au Laos aurait fait d'autres choix en sacrifiant peut-être l'environnement, le social, mais surtout l'idéologie? Il semble qu’aujourd’hui, articulant santé, environnement et développement durable ; participant d’une concorde universelle tant souhaitée, rassemblant ce qui est épars, la mise en œuvre d’un droit « utile », en faveur de l’espèce humaine, soit devenu incontournable.

 

Ce droit post-moderne, apporte ainsi des éléments de réflexion aux articulations possibles entre Droits de l’Homme et développement durable  d’une part ; mais aussi, poursuivant la réflexion posée lors du Colloque de RABAT, des « Instruments » de renouveau (économiques, sociaux, politiques, juridiques, philosophiques d’autre part. Peut-être aussi des éléments de réponse pour l’avenir des Droits Humains ? Répondant ainsi à l’interrogation quelle refondation possible ?

 

Quelle gouvernance mondiale ? L’heure du repos n’est pas encore arrivée, en effet, quelle voie possible pour l’adoption de l’identité culturelle, cultuelle et sociale, reste en suspens. Il participe de fait d’une concorde universelle devenue incontournable, mais montre la complémentarité existante entre « droit vivant » et « droit savant », agissant, ici, comme une véritable rotule entre tous les droits, dans l’intérêt de la primauté de la personne humaine. Ce qui tend à démontrer que nous pouvons construire une société humaniste &  fraternelle, à condition de relever le défi qu’impose le développement durable… Il n’appartient pas à la réflexion d’un seul chercheur d’apporter toutes les réponses. Cette thèse se continue…, elle reste inachevée mais perfectible. Je laisse cette réflexion à votre appréciation.

 

Bernard Louis Balthazar est Docteur en droit Chercheur, auprès du CEERDS [Centre Européen d’Etudes et de Recherche « Droit & Santé »] – Faculté de Droit de Montpellier 1. – Master « droit du développement durable »,  diplômé du CRIDEAU [Centre de Recherche inter disciplinaire en droit de l’Environnement, de l’Aménagement et de l’Urbanisme] de Limoges, Faculté de droit et des sciences économiques. Chargé de Mission & d’enseignement - Concepteur & Coordonnateur du projet de coopération universitaire & d’appui d’enseignement supérieur « médico-juridique » France-Laos.

 

 



Voir aussi :
 - Les états généraux de la modernisation du droit de l’environnement
 - Défi climatique et politique des sols, un défi pour l’environnement

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