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Dveloppement Durable -Droit -Sant - Environnement

Le droit du dveloppement durable comme hypothse d'un droit post moderne pour construire une socit humaniste 
Le droit du dveloppement durable pour construire une socit humanisteLe droit du dveloppement durable pour construire une socit humaniste
Le droit du dveloppement durable comme hypothse d'un droit post moderne pour rpondre aux dfis et construire une socit humaniste et fraternelle. Peut-on construire une socit humaniste et fraternelle, sans rpondre aux dfis du dveloppement durable ?

Peut-on construire une socit humaniste et fraternelle, sans rpondre aux dfis du dveloppement durable ? Sauver la plante, est-il possible ? Questions qu'il convient de se poser l'aube du XXIme sicle. 

 

C'est sous cet aspect du droit, des droits de l'Humain que nous tenterons d'apporter des lments non de rponse, mais de rflexion propice la construction d'un monde meilleur.  Savourant, particulirement le privilge de ma prsente posture d'universitaire, celle aussi d'un professionnel confront au droit, devenu pour un temps, la demande de mes matres et de mes pairs, quelque peu thoricien, qui, il appartient de soulever des questions sans tre obliger d'y apporter des rponses.



L'humanisme reprsente une vrit stable, s'attachant ici, la primaut de la personne humaine, comme enjeu. Le dveloppement durable notion enjeu tout autant d'actualit que futuriste, induit un choix de socit, s'avoue comme un espace de controverse, portant sur sa dfinition et sa mise en 'uvre.

 

Le droit du dveloppement durable comme hypothse d'un droit post moderne pour construire une socit humaniste Le droit du dveloppement durable comme hypothse d'un droit post moderne pour rpondre aux dfis et construire une socit humaniste et fraternelle. Peut-on construire une socit humaniste et fraternelle, sans rpondre aux dfis du dveloppement durable ?

 

Cet oxymore symbolise un tat d'esprit, n de la post-modernit. Il s'inscrit aujourd'hui comme un droit indissociable des droits de l'Homme et des droits universels. Si nous voulons vritablement protger la personne humaine, tout autant retarder la destruction de la plante nous ne pouvons pas faire diffremment que de nous diriger  vers une conception du droit diffrente de celle que nous avons aujourd'hui, donnant un sens Humain du droit.

 

En l'espce , le Droit Du Dveloppement Durable  se prsente comme un droit charnire , entre toutes les cultures, les Etats, l'conomie, les structures socitales et conomiques, l'environnement et la sant. Peut-tre mme, vers une conception d'un droit mondial du dveloppement durable,  devrions nous dire pour remettre l'Humanit de l'Homme au centre de tout, vers un droit universel durable.

 

Ce qui revient poser la question au fond, pour quel sens du droit oeuvrons-nous ? Le dveloppement durable n'apparat-il pas comme hypothse d'un droit post-moderne ? (I). le droit du dveloppement durable apparaissant ici comme l'avnement, devrions'nous dire, l'incarnation d'un droit post moderne (II).

 

I - LE DD, COMME HYPOTHESE D'UN DROIT POST MODERNE  POUR REPONDRE AU DEFIS ET CONSTRUIRE UNE SOCIETE HUMANISTE & FRATERNELLE

 

La question Soixante annes de culture des Droits Humains : Quel avenir ? pose aussi la question immdiate quelle refondation possible, pour quelle gouvernance ? La question est ce point importante que l'homme a dcid d'envoyer un symbole fort dans l'espace. Un exemplaire de la Dclaration universelle des droits de l'homme fut envoy le 14 novembre 2008 par la navette spatiale Endeavour bord de la Station spatiale internationale ISS.

 

Le Dveloppement Durable (DD), s'avoue comme un espace de controverse, portant sur sa dfinition et sa mise en 'uvre. Cet oxymore symbolise un tat d'esprit n de la post modernit. Il impulse aujourd'hui, un nouveau droit, indivisible des droits de l'homme: le Droit du Dveloppement Durable (DDD). Notion'enjeu , il concourt la protection de l'environnement et la prservation de la sant. C'est l que l'hypothse d'un droit du dveloppement Humain durable (DDHD) semble pouvoir s'articuler en droit(s), de faon concevable. L'exemple notamment du droit de la sant et de l'environnement est ici remarquable.

 

Ces deux droits offrent en effet, des similitudes, le faisant apparatre comme un droit charnire, mais pour quelles porte juridique (A), c'est--dire de celles qui existent entre le droit de l'environnement et de la sant, nous acheminant vers l'avnement d'un droit post-moderne (B).

 

A - les similitudes d'un droit charnire, pour quelle porte juridique ?

 

Une premire difficult est ici vraisemblable. Ainsi, convient-il d'observer comment au travers du filtre du droit, s'exprime, en pendant des devoirs et des obligations face aux responsabilits, quelques similitudes entre certains droits. Ici, ceux de l'environnement et la sant, ces deux droits se caractrisant par leur remarquable dynamisme, leur universalisme et leur humanisme. Devenus une proccupation mondiale et majeure, pour les habitants de la plante, parvenus l're de la post-modernit . La possible articulation d'un Droit charnire interroge sur leur antinomie ou leur complmentarit ? (1) rpondant la problmatique du bien tre humain , imposant ainsi, entre responsabilits collectives et particulires, celles du Droit du Dveloppement Durable, avec ces deux droits (2).

 

1 ' Un droit charnire : antinomie ou complmentarit

 

Un droit du dveloppement durable est-il concevable? Pour quelle articulation en droit(s) ? Par les dclarations conjointes de l'OMS (Organisation mondiale de la sant) et de l'UNESCO  (Organisation des nations unies pour l'ducation, la science, et la culture) sur la singularit humaine, appuy en son article 3 sur la diversit culturelle en ce qu'elle contribue :   une existence intellectuelle, affective, morale et spirituelle plus satisfaisante pour tous. 

 

Un instrument normatif de telle envergure constitue une premire pour la communaut internationale qui raffirme sa conviction que le respect de la diversit culturelle et du dialogue interculturel reprsente le meilleur gage du dveloppement et de la paix tel qu'affirm dans son prambule : La dignit de l'homme exigeant la diffusion la culture et l'ducation de tous en vue de la justice, de la libert et de la paix, il y a l, pour toutes les nations, des devoirs sacrs remplir dans un esprit de mutuelle assistance .

 

Le droit du dveloppement durable est un droit charnire. Mais pour quelle articulation en droit(s) ? Celui ci s'exprime autour de principes fondamentaux, lis aux exigences essentielles de la personne humaine. Il apparat ainsi comme un droit la fois subjectif et objectif, autrement dit, collectif et individuel. Les Droits Humains nous transportant d'une perception intuitive du bien commun, entre principes et esprit des lois (A) l'mergence d'un Droit post-moderne, celui du Droit du Dveloppement Humain Durable (DDHD) (B).

 

2 - Esprit des lois et principes, du DDHD

 

Plusieurs principes, entrs dans le bloc de constitutionalit franais , balisent les comportements pour prvenir les risques et se prmunir contre l'irrversibilit de la dgradation de l'environnement et donc de la sant. Le respect des droits de l'homme et de leur reconnaissance universelle est subordonn aux principaux et de loin les plus les importants : principes de prcaution, de prvention, pollueur-payeur.

 

Ils garantissent, une bonne gouvernance, c'est--dire, l'agir thique -efficacit, transparence, loyaut- pour un dveloppement durable de chacune et de chacun des habitants de la plante, mais aussi des Etats, garants du droit la sant et bnficier d'un environnement sain. Il dpend tout autant de la lutte contre la corruption, que d'une bonne gouvernance.

 

Mis l'preuve des comportements existants (culturel & cultuel), il oscille entre tradition et modernit au regard des proccupations mondiale, laissant entrevoir l'mergence d'un Droit de la post'modernit, comme garant du bien tre humain. Le droit de la sant et le droit de l'environnement apparaissant ici, comme des droits consubstantiels  et fondamentaux.

 

Le droit du dveloppement durable est devenu une urgence vitale, inhrente aux responsabilits et aux obligations (collectives et individuelles). L'environnement y rencontre la sant et la sant ne peut se concevoir sans un environnement sain et non pollu, laquelle dpend d'une gestion saine des activits humaines (labellisation, certification).

 

B - Les similitudes du droit de l'environnement et du droit de la sant

 

Le droit de la sant et le droit de l'environnement sont consubstantiels dans la mesure o il ne peut y avoir de sant possible sans un environnement sain et non pollu (cf Charte de l'environnement, intgre dans le bloc de constitutionalit ).

 

On est loin de la coupe aux lvres. De ces considrations, quelques peu lapidaires, de la conception du droit de la sant, de l'environnement, nous rpondrons que pour tre digne, libre et gal peut-tre, convient-il que cela puisse exister dans le respect bien compris des intrts fondamentaux des individus : autant de la part des individus eux-mmes, que de celui des tats, auxquels ils doivent se soumettre pour y parvenir.

 

Mais quelles lois en vigueur ? Pour quels droits de l'homme?  Si on peut dire que, le droit de la sant et le droit de l'environnement connassent des similitudes cela   ne manque pas de dclencher une   guerre des droits  ce qui indique qu'il y a une crise du droit (1), dont l'issue semble s'entrevoir par l'mergence d'un droit commun (B).

 

1 - La crise du droit

 

Face l'arsenal de lois, dont l'inflation est souvent source de confusion, il convient de dvelopper un droit pes, commun l'environnement et la sant. Aussi, de dvelopper un code international de bonnes pratiques en sant environnementale, un droit commun aux droits de la sant et de l'environnement. Ds lors, le droit du dveloppement durable, s'imposerait l'chelle mondiale en droit positif, comme un droit d'obligation et de responsabilit.

 

2 - L'mergence d'un droit commun

 

En effet, le droit du dveloppement durable se dcouvre tre un nouveau droit positif international opposable de la personne humaine. Ce nouveau droit latent, dont on ferait merger l'existence, viendrait assouplir leur articulation aprs les avoir mis en cohrence. Il conviendrait donc, d'amliorer les conditions de production du droit. Reste savoir, comment mettre en cohrence, une compilation de lois parses et de codes tout autant rpandus ?

 

II ' L'AVENEMENT, INCARNE D'UN DROIT POST-MODERNE

 

Mais une autre difficult s'impose nous faut-il codifier ou lgifrer ? Question srieuse, qu'il convient de se poser ; mais peut-on s'orienter vers une codification , car il faudra en ce cas tenir compte des alas possibles et veiller ce qu'il n'y ait pas de discordances. Il y a des codifications dangeureuses .

 

Peut-tre que, la mise en 'uvre d'une grande loi mettrait en valeur l'intrt d'une coopration internationale. Mais comment respecter la ncessaire flexibilit du Droit ? C'est ainsi, qu'organis comme un code international de bonne conduite, apparat un droit vivant , plutt que savant , un droit post moderne : le droit du dveloppement humain durable (DDHD).

 

A -  sant et environnement : l'articulation en droit(s) des devoirs et des obligations, vers un droit post-moderne.

 

La sant et l'environnement apparaissent comme composante du droit fondamental et des droits de l'homme pour un dveloppement humain durable. Mais pour quelle porte juridique ? L'articulation en un droit flexible permettrait le lien politique annonant, dfaut d'un droit nouveau, un instrument de renouveau celui d'un droit intangible et conditionnel.

 

B - Un droit intangible et conditionnel

 

Est-il parti prenante dans la hirarchie des normes ? Pour autant, peut-il s'imposer son tour, comme un droit : un droit intangible  et conditionnel  au sein des droits fondamentaux (externe et interne), universel, reconnu au sommet de cette hirarchie au regard des besoins fondamentaux (Maslow)?

 

Des acteurs de toute nature rclament d'tre associs au processus de dcision et sont en mesure de proposer de nouvelles solutions aux problmes collectifs. Plus aucun ne disposent des connaissances et des moyens ncessaires pour rsoudre seuls les problmes qui se posent.

 

La gouvernance devrait pouvoir mettre l'accent sur le dplacement des responsabilits qui s'opre entre l'Etat, la socit civile et le march. Promouvoir la gouvernance, c'est reconnatre la ncessit de faire merger de nouveaux principes et de nouvelles modalits de rgulation pour faire face aux dysfonctionnements croissants de l'action publique.

 

L'ensemble de ces considrations repose sur une base, semble-t-il commune tout le genre humain, la satisfaction des besoins fondamentaux (se nourrir, se loger, se vtir, tre en mesure de subvenir ses besoins, s'instruire, tre duqu'Les plus essentiels et vitaux : l'eau, l'air, scurit, sociaux - + personnels, estime, ralisation, etc, ', Maslow) ils se superposent aux droits fondamentaux ( appeler en droits : droits , ils sont si essentiels qu'ils sont le fondements des autres droits tels : la libert, la scurit, le travail, le logement, la sant, l'environnement sain'l'galit entre tous les hommes, '), & n'ont de sens que la primaut de la personne humaine.

 

Le droit du dveloppement durable amne une contrainte plus draconienne envers ceux qui s'en autorisent, mais aussi envers ceux qui ne respectent pas la rgle non crite. La force de la meilleure des lois tant certes, le respect de la rgle, mais surtout de celle qui est intgre comme tant soumise au bon sens et la conscience du respect de l'Humain et de son environnement, dont la sanction finale si on ne la respecte pas ou si on a mal valu les risques encourus (se traduit le plus souvent par le chaos ou la mort. (cf. Code de la route, pollution, Tchernobyl')

 

MES CONCLUSIONS

 

Peut-on conclure, doit-on conclure un sujet aussi vaste ? Au fond, il s'agit devant ce projet pharaonique et bien que les pyramides de Kelsen et de Maslow soient connotes, de les penser non comme un livre de morts en sursis, mais plutt, comme symbolisant 60 ans des droits de l'homme nous contemplant.

 

Prsent comme un droit post-moderne, on pourrait trouver priori contradictoire d'laborer des pyramides juridiques, (figure qui renvoie aux interprtations kelsnniennes sur la hirarchie des normes).   Le droit est connu comme ncessairement obligatoire, sert l'ordre juridique et considr comme un ordre de contrainte  - Elles n'ont de sens que d'illustrer de manire pdagogique mon propos. En effet, ce sont les pyramides de KELSEN et de MASLOW qui m'ont permis de visualiser les similitudes et le degr de leur porte juridique, voire de leur hirarchisation possible.

 

Toujours des fins pdagogiques, il s'agit de crer la reprsentation de sa propre vision de ce que pourrait tre un droit du dveloppement durable, en s'appuyant sur tous les autres droits, ceux-ci y tant inclus, considrant le DDD au-dessus de tous les autres, le droit est cr, pour tre recr  . Ainsi, nous pouvons observer, la fois comme pour tous les autres droits, que les besoins fondamentaux fondent une base au-dessus de laquelle viennent s'ajouter les droits fondamentaux et les droits universels, dont font partie le droit de la sant & le droit de l'environnement ; consubstantiels l'un l'autre, ainsi qu'au DDD. Ils sont galement intrinsques aux autres droits, et ont une valeur juridique, ce que viennent dmontrer, les Conventions et les pactes jumeaux, dont l'illustration  en cercle concentriques permet de visualiser un autre aspect du droit celui d'un droit d'galit , interdpendant.

 

Toutefois aprs rflexion, il semblerait plus pertinent de les prsenter en succession de cercles concentriques, car il ne s'agit pas de hirarchiser les droits mais de les considrer comme existant de fait. L'Homme au centre de tous les droits.  Si nous devons reconnatre un droit la diffrence celui-ci ne doit pas entraner la diffrence des droits ni mme leur hirarchisation. On le voit, Le droits et les besoins fondamentaux sont intrinsquement lis, ils sont le plus souvent vitaux (l'eau, l'air). Toutefois il parat important de dire que si les droits doivent tre universels, ils ne doivent pas tre uniformiss.

 

La vision occidentale des droits n'est pas directement transposable d'autres Etats dans la mesure ou il faut que chaque Etats tiennent compte de sa culture, de ses traditions et de ses connaissances locales et ainsi de composer avec ses diffrents paradigmes. C'est par l'instruction individualise de chaque individu et par la reconnaissance de ses coutumes qu'on permettra l'tre humain d'exercer son esprit critique et de dvelopper sa citoyennet.

 

Cela suppose de prendre en compte les besoins de l'individu sur le plan local pour une reconnaissance effective de ses droits, pralable la mise en 'uvre d'un droit mondial, ' Ds lors, qu'un code de bonne conduite (recommandations) l'chelle universelle, semble pouvoir se dessiner vers un droit mondial du dveloppement durable (dans sa dimension universaliste) qui serait peut-tre mme tout la fois, doctrine, code et droit universel indrogeable, dans lequel serait rassembl la mme matire tel que propos par le code de l'eau  de (V Mr DROBENKO et SIRONNEAU) et qui permettrait tous d'y voir clair, dans un premier temps. Ainsi confront ces diffrents axes, le DDD offre partir de constats et des spcificits d'un droit collectif, des enjeux et des perspectives d'un droit individuel.

 

Nous pouvons penser que la mise en 'uvre d'un code du dveloppement durable au regard des textes fondateurs, viserait regrouper l'ensemble des textes d'un mme domaine gostratgique, intervenant tant en droit interne, qu'en droit communautaire et international et qu'ainsi rdig, il pourrait servir tout autant l'ide d'un droit mondial du dveloppement durable.

 

La question du DDHD en environnement et en sant, permet non plus seulement de se pencher sur la question, chre aux environnementalistes, allons nous vers un nouveau droit de l'environnement ? Allons-nous vers un droit mondial de la sant ? Mais plutt, si nous ne nous dirigeons pas vers un nouveau droit de la sant et de l'environnement, c'est--dire d'un droit du dveloppement durable, opposable aux tats?

 

S'ouvre ds lors, vritablement, l'hypothse d'un droit mondial du dveloppement humain durable. Cela tant pos, ne nous orienterions-nous pas la fois vers de nouveaux Droits fondamentaux  vers un nouveau droit absolu, de la personne , des gens  ? Ici, ceux de l'tre humain rentr dans l're de la post modernit, au bnfice de leur sant et de leur environnement, ces droits apparaissant en l'espce comme des Droits substantiels, tout autant consubstantiels.

 

L'universalit des problmes lie aux questions d'thique marque toute prise de dcision. La notion de dveloppement durable (DD) semble nous conduire une forme d'occidentalisation de la plante. L'aggravation croissante des ingalits entre pays du Nord et pays du Sud, d'Est en Ouest, la destruction de la nature et des liens sociaux, sont le signe patent de l'chec de nos modes d'organisation. Depuis Johannesburgh -2002- il est propos une dmarche de conciliation entre impratifs sociaux, environnementaux, conomiques et culturels.

 

L'objectif est d'viter la croissance sauvage, de faire une halte la croissance, d'impulser la dcroissance (S.Latouche). Apprendre grer et utiliser intelligemment nos ressources, (J.Ellul) vise dnoncer le bluff technologique (L. brown). Entre principes et responsabilits (H. Jonas), le droit du dveloppement durable apparat difficilement applicable, sans une thique de la responsabilit (J.Weber). L'examen des contextes locaux, environnement urbain, relation des populations avec leur milieu, nous montre le dcalage entre une volont suppose et les pratiques concrtes du dveloppement durable. Quels moyens sont mis en place pour enrayer les trompes l'oeil idologiques, les maladies virales mergentes, la diffusion ingale des savoirs ?

 

Est-il applicable dans d'autres socits qui, comme au Laos aurait fait d'autres choix en sacrifiant peut-tre l'environnement, le social, mais surtout l'idologie? Il semble qu'aujourd'hui, articulant sant, environnement et dveloppement durable ; participant d'une concorde universelle tant souhaite, rassemblant ce qui est pars, la mise en 'uvre d'un droit utile , en faveur de l'espce humaine, soit devenu incontournable.

 

Ce droit post-moderne, apporte ainsi des lments de rflexion aux articulations possibles entre Droits de l'Homme et dveloppement durable  d'une part ; mais aussi, poursuivant la rflexion pose lors du Colloque de RABAT, des Instruments de renouveau (conomiques, sociaux, politiques, juridiques, philosophiques d'autre part. Peut-tre aussi des lments de rponse pour l'avenir des Droits Humains ? Rpondant ainsi l'interrogation quelle refondation possible ?

 

Quelle gouvernance mondiale ? L'heure du repos n'est pas encore arrive, en effet, quelle voie possible pour l'adoption de l'identit culturelle, cultuelle et sociale, reste en suspens. Il participe de fait d'une concorde universelle devenue incontournable, mais montre la complmentarit existante entre droit vivant et droit savant , agissant, ici, comme une vritable rotule entre tous les droits, dans l'intrt de la primaut de la personne humaine. Ce qui tend dmontrer que nous pouvons construire une socit humaniste &  fraternelle, condition de relever le dfi qu'impose le dveloppement durable' Il n'appartient pas la rflexion d'un seul chercheur d'apporter toutes les rponses. Cette thse se continue', elle reste inacheve mais perfectible. Je laisse cette rflexion votre apprciation.

 

Bernard Louis Balthazar est Docteur en droit Chercheur, auprs du CEERDS [Centre Europen d'Etudes et de Recherche Droit & Sant ] ' Facult de Droit de Montpellier 1. ' Master droit du dveloppement durable ,  diplm du CRIDEAU [Centre de Recherche inter disciplinaire en droit de l'Environnement, de l'Amnagement et de l'Urbanisme] de Limoges, Facult de droit et des sciences conomiques. Charg de Mission & d'enseignement - Concepteur & Coordonnateur du projet de coopration universitaire & d'appui d'enseignement suprieur mdico-juridique France-Laos.

 

 



Voir aussi :
 - Les tats gnraux de la modernisation du droit de l'environnement
 - Dfi climatique et politique des sols, un dfi pour l'environnement

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